Table des Matières
Publicité
Introduction
1.1
Contrat de licence d'utilisation finale du logiciel
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT DE LICENCE CI-DESSOUS
AVANT D'OUVRIR LE PAQUET DU LOGICIEL ("LOGICIEL"), DE
TÉLÉCHARGER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL.
L'OUVERTURE DU PAQUET, LE TÉLÉCHARGEMENT, L'INSTALLATION OU
L'UTILISATION DU LOGICIEL IMPLIQUE L'ACCEPTANCE LÉGALE DES
CONDITIONS GÉNÉRALES CI-DESSOUS. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ
PAS, VOUS NE DEVEZ PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE
LOGICIEL NI OUVRIR LE PAQUET.
1. COPYRIGHT ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ceci est un accord de licence et non une convention de vente. Konica
Minolta Business Technologies, Inc.("Konica Minolta") détient ou a obtenu la
licence d'autres propriétaires ("concédant de licence Konica Minolta"), des
copyrights et d'autres droits de propriété intellectuelle du logiciel et tous les
droits et titres de propriété du logiciel ainsi que toutes les copies du logiciel
appartiennent à Konica Minolta ou au concédant de licence Konica Minolta.
Cet accord ne constitue en aucun cas l'octroi des copyrights et/ou des droits
de propriété intellectuelle de Konica Minolta ou du concédant de licence
Konica Minolta. Le logiciel est protégé par les lois de copyright et par des
dispositions internationales.
2. LICENCE
Konica Minolta vous accorde une licence non exclusive et limitée vous
permettant de :
(i) installer et utiliser le logiciel uniquement sur les ordinateurs connectés au
produit Konica Minolta pour lequel ce Logiciel est conçu ;
(ii) autoriser les utilisateurs des ordinateurs décrits ci-dessus à utiliser le
Logiciel, sous réserve que les conditions générales de cet accord soient
observées par ces utilisateurs ;
(iii) utiliser le Logiciel uniquement dans le cadre de vos activités
professionnelles habituelles ou à des fins personnelles ;
(iv) établir une copie du logiciel à des fins de sauvegarde uniquement dans
le cadre d'utilisation normale prévue du Logiciel ;
(v) transférer le Logiciel à une autre partie en transférant une copie de cet
accord ainsi que toute la documentation livrée avec le Logiciel à condition de
(a) impérativement transférer à cette autre partie ou détruire toutes les autres
copies du Logiciel, (b) mettre fin par ce transfert de possession à votre
licence Konica Minolta et (c) vous assurer impérativement que l'autre partie
accepte les conditions générales de cet Accord. En cas de refus des
conditions générales par l'autre partie, aucun transfert de copie du Logiciel
n'est autorisé.
IC-206
1
1-13
Publicité
Table des Matières
Dépannage
