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Marques déposées et copyrights
KONICA MINOLTA, le logo KONICA MINOLTA, et "The essentials of imaging" sont des marques déposées
de KONICA MINOLTA HOLDINGS, INC.
bizhub est une marque déposée de KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES, INC.
Microsoft et Windows sont des marques déposées ou des marques commerciales de Microsoft Corporation
aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Tous les autres produits ou noms de marque sont des marques commerciales ou des marques déposées de
leurs propriétaires respectifs.
Copyright
© 2010 KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES, INC. Tous droits réservés.
Remarque
Toute reproduction partielle ou totale du guide de l'utilisateur est interdite sans autorisation.
KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES INC. ne pourra être tenu pour responsable en cas
d'incidents causés par l'utilisation de ce système d'impression ou de ce guide de l'utilisateur.
Les informations figurant dans le guide de l'utilisateur sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES, INC. reste le détenteur du copyright des pilotes
d'imprimante.
LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL
Ce package contient les éléments suivants fournis par KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES, INC.
(KMBT) : logiciel inclus comme partie intégrante du système d'impression ("Logiciel d'impression"), les
données vectorisées numériquement encodées et lisibles par la machine codées au format spécial et sous
forme cryptée ("Programmes de polices"), un autre logiciel fonctionnant sur un système informatique à
utiliser en association avec le logiciel d'impression ("Logiciel Hôte") ainsi que de la documentation écrite
explicative ("Documentation"). L'utilisation du terme "Logiciel" renvoie au logiciel d'impression, aux
programmes de polices et/ou au logiciel hôte et regroupe également l'ensemble des mises à jour, des
versions modifiées, des ajouts et des copies du logiciel.
L'accord de licence du Logiciel est soumis aux termes du présent contrat.
KMBT vous accorde une sous-licence non-exclusive pour utiliser le Logiciel et la Documentation sous
réserve que vous respectiez les points suivants :
1.
Vous pouvez utiliser le Logiciel et les Programmes de polices associés pour reproduire des images sur
le ou les périphérique(s) de sortie sous licence, uniquement pour vos propres besoins professionnels
internes.
2.
En plus de la licence pour les Programmes de polices mentionnés à la section 1 ci-dessus, vous pouvez
utiliser les programmes de polices romaines pour reproduire les poids, les styles et les versions des
lettres, chiffres, caractères et symboles ("Types de caractères") sur l'afficheur ou l'écran pour vos
propres besoins professionnels internes.
3.
Vous pouvez faire une copie de sauvegarde du Logiciel Hôte, à condition que votre copie de
sauvegarde ne soit pas installée ni utilisée sur un autre ordinateur. Par dérogation aux restrictions ci-
dessus, vous pouvez installer le logiciel sur plusieurs ordinateurs uniquement pour utilisation avec un
ou plusieurs systèmes d'impression fonctionnant avec le Logiciel d'impression.
4.
Vous pouvez céder ses droits dans le cadre de ce contrat à un cessionnaire de tous les droits et intérêts
que le titulaire de la licence possède sur ledit Logiciel ou ladite Documentation ("Cessionnaire") sous
réserve de remettre au cessionnaire toutes les copies du dit Logiciel ou de ladite Documentation. et le
cessionnaire accepte d'être lié par toutes les clauses et conditions du présent Contrat.
5.
Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter ni traduire le Logiciel et la Documentation.
6.
Vous acceptez de ne pas essayer de modifier, désassembler, décoder, de décompiler le Logiciel ni de
faire de l'ingénierie inverse.
7.
Le titre et la propriété du Logiciel et de la Documentation restent ceux de KMBT et de son concédant
de licence.
8.
Les marques commerciales seront utilisées conformément aux pratiques en cours, y compris en ce qui
concerne l'identification du nom du propriétaire de la marque commerciale. Les marques commerciales
ne peuvent être utilisées que pour identifier les impressions produites par le Logiciel. L'utilisation d'une
quelconque marque commerciale ne vous accorde aucun droit de propriété sur cette dernière.
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