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Introduction
5. RÉSILIATION
Vous pouvez résilier la présente licence à tout moment en détruisant le
Logiciel et toutes ses copies. Ce contrat sera également résilié si vous n'en
respectez pas les termes. Si tel est le cas, vous êtes tenu de détruire sans
délai toutes les copies du Logiciel en votre possession.
6. LOI PRINCIPALE
Ce contrat est soumis aux lois du Japon.
7. DIVISIBILITÉ
Dans l'éventualité où une partie ou des parties du présent contrat sont
déclarées illégales ou caduques par n'importe quelle juridiction ou n'importe
quelle autorité administrative de la juridiction compétente, une telle décision
n'affecte en rien les autres parties du contrat et celles-ci restent en vigueur,
comme si cette partie ou ces parties déclarées illégales n'avaient pas été
incluses.
8. AVIS AUX UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN
Le Logiciel est un "article commercial" tel que défini dans la disposition 48
C.F.R. 2.101 (octobre 1995) et comprend le "logiciel commercial" et la
"documentation du logiciel commercial" tels que définis dans la disposition
48 C.F.R. 12.212 (septembre 1995). En accord avec les termes de
disposition 48 C.F.R. 12.212 et de la disposition 48 C.F.R. 227.7202-1 à
227.7202-4 (juin 1995), tous les utilisateurs finaux du gouvernement
américain achètent le Logiciel uniquement avec les droits énoncés au
présent.
VOUS DÉCLAREZ AVOIR LU LE PRÉSENT CONTRAT, L'AVOIR COMPRIS
ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS ET MODALITÉS DU
CONTRAT. AUCUNE PARTIE NE SERA LIÉE PAR TOUTE AUTRE
DÉCLARATION OU REPRÉSENTATION EN DÉSACCORD AVEC LES
CONDITIONS ET MODALITÉS DU PRÉSENT CONTRAT. AUCUN
AMENDEMENT AU PRÉSENT CONTRAT N'EST EFFECTIF SAUF
ACCEPTATION ÉCRITE ET SIGNÉE PAR LES REPRÉSENTANTS
AUTORISÉS DES DEUX PARTIES. SI VOUS OUVREZ LE PAQUET,
TÉLÉCHARGEZ ET INSTALLEZ LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES
CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.
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Dépannage
