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GARANTIE
Les conditions de garantie sont déterminées par le numéro de série /code à barres/ du module électron-
ique ! Au cours de la durée de la garantie, le fabricant, à sa discrétion, remplacera ou réparera tout produit
défectueux, qui est retourné à l'atelier de service/l'usine. Toutes les pièces remplacées ou réparées seront
garanties pour le délai restant jusqu'à l'expiration de la garantie ou bien pour 6 mois, suivant laquelle des
deux périodes est plus longue. Le propriétaire dans les meilleurs délais, par le biais du distributeur, notifiera
au fabricant un avis écrit qui indique la présence de défaillances au niveau des matériaux ou de la fabrication
GARANTIE INTERNATIONALE
La garantie pour les clients étrangers est la même que pour chaque client en Bulgarie, à une exception près,
notamment celle que le fabricant déclinera toute responsabilité concernant d'éventuels droits de douane,
taxes ou TVA, qui pourraient être dus.
PROCEDURE DE GARANTIE
Pour que la garantie soit accordée, le client doit retourner les dispositifs défaillants. Le délai de garantie,
ainsi que le temps pour l'exécution du service, sont définis et négociés à l'avance avec le client. Le fabricant
ne pourra accepter de fournir le service de garantie, sans qu'il ait été notifié au préalable par écrit de la part
du distributeur de cet équipement. Les réglages et la programmation, qui sont prescrites dans la documenta-
tion technique ne seront pas considérés comme une défaillance. Lors de travaux de réparation l'intervenant
du service ne sera pas responsable de la perte des informations programmées par l'usager.
Conditions d'exclusion de garantie
Cette garantie s'applique uniquement aux défaillances des composants et de la fabrication dans des condi-
tions normales d'utilisation et de service. Elle ne couvre pas :
• Des dispositifs dont les numéros de série (code à barres) sont détruits;
• Les dommages causés lors d'un transport et d'un déplacement ;
• Dommages causés par des calamités naturelles, telles que les incendies, inondations, tempêtes, tremble-
ments de terre ou la foudre ;
• Dommages dus à des causés indépendantes de la volonté du fabricant telles que: une surtension, coups
mécaniques ou dégâts des eaux ;
• Dommages causés par l'affectation au système d'éléments non autorisée, par des changements, des modifi-
cations ou par des objets externes ;
• Dommages causés par les dispositifs périphériques (sauf si ces dispositifs périphériques ont été fournis par
le fabricant) ;
• Défaillances dues à une installation inappropriée des produits ;
• Dommages causés par l'affectation des produits à des fonctions autres que les fonctions normales pour
lesquelles ils ont été conçus ;
• Dommages causés par un mauvais entretien ;
• Les dommages résultant d'une quelconque autre relation, de mauvais entretien ou d'une mauvaise utilisa-
tion des produits.
Dans les cas où, durant la période couverte par la garantie, il y a un nombre raisonnable de tentatives in-
fructueuses de réparer le produit, la responsabilité du fabricant sera limitée au remplacement du produit
comme seule indemnité pour la rupture de la garantie. En aucun cas le fabricant ne sera responsable de dom-
mages spéciaux, accidentels ou ultérieurs, liés au motif de violation de garantie, de rupture de contrat, de
négligence ou de toute autre violation juridique de la garantie.
REJET DE GARANTIES
Le fabricant n'accepte pas et n'autorise pas quelque personne que ce soit, dont l'objectif est d'agir de son
propre nom, à modifier, effectuer l'entretien de service ou de changer la garantie, ni de la remplacer par une
autre garantie ou une autre responsabilité concernant ce produit.
AVERTISSEMENT : Le fabricant recommande que tout le système soit régulièrement testé. Malgré les
tests fréquents, il est possible que ce produit ne puisse fonctionner comme espéré suite à une intervention
criminelle ou autre ou à des défaillances d'alimentation.
SERVICE HORS GARANTIE
Atena - Installation and Programming Manual
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