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aux Licenciés successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le Logiciel . En
cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à faire reprendre les obligations
du présent alinéa aux cessionnaires .
FR
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines
d'application, étant ci-après précisé que cela comporte :
tout moyen et sous toute forme .
support .
afin de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément
de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié effectue toute opération de chargement,
d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en droit
d'effectuer en vertu du Contrat .
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter,
d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel et le droit de reproduire
le logiciel en résultant .
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5 . 1 DROIT D'UTILISATION
1 . la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par
2 . le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout
3 . la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le fonctionnement
5 .2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
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