Table des Matières
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Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public de recherche à
FR
caractère scientifique, technique et industriel, dont le siège est situé 25 rue Leblanc,
immeuble Le Ponant D, 75015 Paris .
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement public à caractère
scientifique et technologique, dont le siège est situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris
cedex 16 .
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - INRIA,
établissement public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est situé
Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 Le Chesnay cedex .
Préambule
Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de conférer aux
utilisateurs la liberté de modification et de redistribution du logiciel régi par cette
licence dans le cadre d'un modèle de diffusion en logiciel libre .
L'exercice de ces libertés est assorti de certains devoirs à la charge des utilisateurs afin
de préserver ce statut au cours des redistributions ultérieures .
L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification et de redistribution
qui en découlent ont pour contrepartie de n'offrir aux utilisateurs qu'une garantie
limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux
et les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte .
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