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AVERTISSEMENT SUR L
RESTRICTIONS POUR L'EXPORTATION
Vous acceptez que le LOGICIEL soit soumis à la jurisprudence sur l'exportation des États-Unis et de l'Union Européenne. Vous
vous engagez à respecter toutes les lois nationales et internationales appliquées au LOGICIEL, y compris les dispositions de l'Auto-
rité des États-Unis pour les exportations (U.S. Export Administration Regulation), ainsi que les restrictions sur l'usager final,
l'usage final et la destination émises par les États-Unis et par les autres gouvernements.
– MARQUES COMMERCIALES. Cette licence EULA ne vous accorde aucun droit relatif aux marques commerciales ou aux marques
de service des fournisseurs de logiciel de Fiat Auto S.p.A., de leurs filiales ou des fournisseurs.
– ASSISTANCE PRODUIT. L'assistance produit pour le LOGICIEL n'est pas assurée par les Fournisseurs de logiciel de Fiat Auto
S.p.A. ou par les filiales ou sociétés affiliées. Pour l'assistance produit, nous vous prions d'en référer aux services proposés par
Fiat Auto S.p.A., indiqués dans le manuel du SYSTÈME. Pour toute autre question relative au présent contrat EULA ou si vous
souhaitez contacter Fiat Auto S.p.A. pour toute autre raison, nous vous prions de vous adresser aux organismes indiqués dans la
documentation du SYSTÈME.
– Exonération de la responsabilité pour des dommages donnés. À L'EXCEPTION DES INTERDICTIONS PRÉVUES PAR LA LÉ-
GISLATION, LES FOURNISSEURS DE LOGICIEL DE FIAT AUTO S.p.A ET LEURS FILIALES NE PEUVENT ÊTRE TE-
NUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, HORS CONTRAT OU FORTUIT LIÉ DIRECTEMENT
OU INDIRECTEMENT À L'UTILISATION OU À LA GESTION DU LOGICIEL. CETTE LIMITATION S'APPLIQUERA ÉGA-
LEMENT DANS LE CAS OU LE REMÈDE ÉVENTUEL ÉCHOUERAIT DANS SA PROPRE INTENTION SUBSTANTIELLE.
LES FOURNISSEURS DE LOGICIEL DE FIAT AUTO S.p.A. ET/OU LEURS FILIALES NE SERONT EN AUCUN CAS RES-
PONSABLES POUR DES SOMMES EXCÉDANT DEUX CENT CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (U.S. $250.00).
– POUR LES ÉVENTUELLES GARANTIES LIMITÉES APPLICABLES ET LES NORMES SPÉCIALES PROPRES À VOTRE JU-
RIDICTION, NOUS VOUS PRIONS DE VOUS RÉFÉRER À VOTRE LIVRET DE GARANTIE QUI EST INCLUS DANS L'ENVE-
LOPPE QUI VOUS A ÉTÉ REMISE AVEC LE MATÉRIEL IMPRIMÉ DU LOGICIEL.
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UTILISATION DU LOGICIEL DU SYSTÈME
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