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Manuel d'instruction, d'utilisation et d'entretien
Garantie d u p rod uit
Garantie p our utilisation comme rciale
Garantie. Pour les biens vendus à des acheteurs commerciaux, le vendeur garantit les biens vendus à
l'acheteur
en vertu des présentes (à l'exception des membranes, joints, matériaux élastomères,
revêtements et autres « pièces d'usure » ou consommables qui ne sont pas tous garantis sauf comme
autrement indiqué dans le devis ou le formulaire de vente) seront (i) construites conformément aux
spécifications mentionnées dans le devis ou le formulaire de vente, si ces spécifications font
expressément partie du présent Contrat, et (ii) exemptes de défauts matériels et
de fabrication pour une période de trente-six (36) mois à compter de la date d'installation ou
quarante-deux
(42) mois à compter de la date d'expédition (la date d'expédition ne doit pas être supérieure à
trente (30) jours après réception de l'avis indiquant que les marchandises sont prêtes à être
expédiées), selon la première éventualité,
à moins qu'une période plus longue ne soit spécifiée dans la documentation du produit (la
« Garantie »).
Sauf disposition contraire de la loi, le Vendeur devra, à sa discrétion et sans frais pour l'Acheteur,
réparer ou remplacer tout produit qui ne respecte pas la garantie fournie
L'Acheteur informe le Vendeur par écrit de tout défaut de matériau ou de fabrication dans un délai
de dix
(10) jours à compter de la date à laquelle tout défaut ou non-conformité est manifeste pour la
première fois. Sous
soit l'option de réparation ou de remplacement, le Vendeur ne sera pas obligé de retirer ou de payer
le
le retrait du produit défectueux ou installer ou payer l'installation du produit remplacé ou
réparé et l'Acheteur sera responsable de tous les autres coûts, y compris, mais sans s'y limiter
les frais de service, frais d'expédition et dépenses. Le Vendeur aura seule discrétion quant à
la méthode ou aux moyens de réparation ou de remplacement. Le non-respect par l'acheteur des
instructions de réparation ou de remplacement du Vendeur mettront fin aux obligations du Vendeur
en vertu de la présente Garantie
et annuleront la Garantie. Toutes les pièces réparées ou remplacées dans le cadre de la Garantie sont
garanties uniquement pour le solde de la période de garantie sur les pièces qui ont été réparées ou
remplacées. Le Vendeur n'aura aucune obligation de garantie envers l'Acheteur en ce qui concerne
tout produit ou
pièces d'un produit qui ont été : (a) réparés par des tiers autres que le Vendeur ou sans
approbation écrite du Vendeur ; (b) sujets à une mauvaise utilisation, une mauvaise application, une
négligence, une altération,
un accident ou un dommage physique ; (c) utilisés d'une manière contraire aux instructions du
Vendeur pour
l'installation, l'utilisation et l'entretien ; (d) endommagés par l'usure normale,
la corrosion ou une attaque chimique ; (e) endommagés en raison de conditions anormales, de
vibrations, d'échec
d'amorçage correct ou de fonctionnement sans débit ; (f) endommagés en raison d'une alimentation
défectueuse
ou d'une protection électrique incorrecte ; ou (g) endommagés en raison de l'utilisation
d'équipement accessoire non vendu ou approuvé par le Vendeur. Dans le cas de produits
Systèmes d'eau appliqués Xylem
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