19. Garantie gratuite de cinq ans
Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, Vitalograph Ltd. et
ses sociétés associées (ci-après dénommées « la Société ») garantissent
la réparation ou, à leur discrétion, le remplacement de tout composant
qui, de l'avis de la Société, est défectueux ou non conforme aux normes
en raison d'une malfaçon ou de matériaux de qualité inférieure.
Les conditions de cette garantie sont les suivantes :
1. La présente garantie ne s'applique qu'aux défauts du matériel
notifiés à la Société ou à son distributeur agréé dans les deux
ans suivant la date d'achat de l'équipement, sauf accord
contraire écrit de la Société. L'enregistrement n'est pas requis
pour cette garantie de base de deux ans.
2. Une garantie prolongée de cinq ans à partir de la date d'achat
est disponible en enregistrant le numéro de série des produits
à l'adresse www.vitalograph.com/warranty dans les 30 jours
suivant l'achat.
3. Le logiciel (c'est-à-dire le logiciel informatique ou les modules
installables par l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours à
compter de la date d'achat.
4. La Société garantit que le logiciel, lorsqu'il est correctement
utilisé avec le matériel, fonctionnera de la manière décrite dans
la documentation de la Société et les manuels d'utilisation.
La Société s'engage à rectifier, sans frais pour le client,
toute défaillance logicielle notifiée au cours de la période
susmentionnée, à condition que la défaillance puisse être
recréée et que le logiciel ait été installé et utilisé conformément
au manuel d'utilisation. Nonobstant la présente clause, le
logiciel n'est pas garanti exempt d'erreurs.
5. La présente garantie ne couvre pas les défaillances causées
par un accident, une mauvaise utilisation, une négligence,
une altération de l'équipement, l'utilisation d'articles ou de
pièces consommables non approuvés par la Société, ou
toute tentative d'ajustement ou de réparation autre que celle
effectuée par le personnel agréé par la Société. Elle ne couvre
pas non plus le rétablissement de la configuration modifiée par
l'installation d'un autre logiciel.
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DT_0006 numéro 17