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Licences Open Source
Janvier 2023
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel logiciel, que ce soit gratuitement ou
contre rémunération, vous devez transférer au preneur de licence tous les droits dont vous
disposez. Vous devez faire en sorte que les preneurs de licence obtiennent ou puissent
obtenir le code source. Vous devez leur faire connaître leurs droits.
Nous protégeons vos droits par deux mesures : (1) droit d'auteur sur le logiciel et (2)
distribution de la présente licence qui vous autorise à copier, distribuer et/ou modifier le
logiciel.
En outre, pour la protection des auteurs et la nôtre, nous voulons nous assurer que chacun
comprenne que le présent logiciel libre n'est couvert par aucune garantie. Si quelqu'un
le modifie et le transmet, nous voulons que les destinataires sachent que ce qu'ils ont
reçu n'est pas le logiciel original, de façon que les problèmes causés par des tiers ne se
répercutent pas sur la réputation des auteurs originaux.
Enfin, tout logiciel libre est constamment menacé par des dépôts de brevets. Nous voulons
éviter que des distributeurs de logiciels libres puissent obtenir des brevets qui rendraient
les logiciels exclusifs. À cet effet, nous avons clairement indiqué que tout brevet doit être
cédé sous licence de façon que chacun puisse l'employer librement ou ne doit pas être
cédé du tout.
Les conditions précises qui s'appliquent à la copie, à la distribution et à la modification des
logiciels sont énoncées ci-après.
CONDITIONS DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE MODIFICATION
0. La présente licence couvre tout programme ou autre ouvrage contenant un avis placé
par le titulaire du droit d'auteur et indiquant qu'il peut être distribué aux conditions
définies dans la présente licence publique générale. On entend par « programme » tout
logiciel ou autre ouvrage et par « ouvrage dérivé du programme » le programme lui-même
ou tout ouvrage dérivé couvert par le droit d'auteur, soit, en d'autres termes, tout ouvrage
contenant le programme ou une partie de celui-ci, avec ou sans modification ou traduit
dans une autre langue. (Dans les paragraphes ci-après, la notion de traduction est incluse
sans limitation dans celle de « modification ».) Chaque preneur de licence est désigné par
le pronom « vous ».
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes
par la présente licence ; elles n'entrent pas dans son champ d'application. L'exploitation
du programme n'est pas restreinte et la production obtenue grâce au programme n'est
couverte que si elle constitue un ouvrage fondé sur le programme (qu'elle ait été obtenue
ou non par exploitation du programme). Cela dépend des fonctions du programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies non modifiées du code source du
programme sous la forme où vous le recevez, sur tout support, à condition de faire
paraître de façon visible et appropriée sur chaque exemplaire un avis de droit d'auteur et
une exclusion de garantie, de laisser intacts tous les avis mentionnant la présente licence
et l'absence de toute garantie et de communiquer aux destinataires du programme un
exemplaire de la présente licence en même temps que le programme.
Vous pouvez vous faire rémunérer pour le transfert de l'exemplaire du programme et
pouvez si vous le souhaitez offrir une garantir en échange d'une redevance.
2. Vous pouvez modifier votre copie du programme ou toute partie de celui-ci, créant
ainsi un ouvrage dérivé du programme, et copier et distribuer ce programme modifié
ou cet ouvrage aux conditions définies à la section 1 ci-dessus, à condition de respecter
également les conditions ci-après :
a) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent un avis visible indiquant que
vous les avez modifiés et la date des modifications.
b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, composé ou
dérivé en totalité ou en partie du programme, soit distribué sous une licence globale sans
redevance à tous les tiers, aux conditions définies dans la présente licence.
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Débitmètre à ultrasons pour liquides Rosemount 3812
Manuel d'installation
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