Restitutions
1. Nous ne reprenons les marchandises que nous avons livrées qu'en
emballage original après avoir donné notre accord et pour un renvoi
franco de port. La marchandise reprise sera portée au crédit de votre
compte après déduction d'une participation aux frais adaptée qui
s'élève à 10 % de la valeur de la marchandise dans la mesure où
l'acheteur n'a pas fourni la preuve que le montant adapté au cas
concret est nettement inférieur; par ailleurs les frais de reprise qui
nous seront éventuellement facturés par l'industrie en cas de
restitution en usine, seront déduits en plus. Les éléments électriques,
les modèles spéciaux ou les marchandises qui ont été fournies
spécialement à la demande du client, ne seront pas repris.
2. Tous les renvois seront au frais et au risque de l'acheteur.
Nous ne prenons en charge A U C U N frais pour les renvois par
distributeur de nuit ou express.
Nous n'acceptons pas par principe les envois contre remboursement.
3. Les renvois ne pourront être acceptés que dans un délai de 30 jours
après la date de la facture.
4. Les renvois doivent contenir les informations suivantes:
•
numéro du client
•
numéro /date de la facture
•
numéro et désignation de l'article
•
raison du renvoi
•
tampon et signature du client