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1.6
VALIDITÉ DU MARQUAGE CE ET DE LA DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
Dans ce manuel, toutes les références et/ou instructions relatives à :
• Marquage CE,
• Déclaration de conformité CE,
• Déclaration d'incorporation de la machine partiellement achevée,
• les directives et règlements émis par les organes institutionnels de l'Union européenne (Parlement,
Conseil, Commission, etc.) et leur transposition juridique dans les États membres de l'UE,
• Normes européennes harmonisées,
ne sont considérées comme valables que pour les machines destinées à être mises sur le marché de l'Union
européenne ou pour lesquelles la conformité à la législation, aux directives, etc. émanant de l'Union européenne
est expressément exigée par le client et formellement acceptée par MACPAN SNC.
Pour toutes les machines non destinées au marché de l'Union européenne, sauf exceptions mentionnées ci-
dessus, ces références et instructions doivent être considérées comme totalement dépourvues de sens et de
valeur.
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mélangeur spiralé à cuve fixe