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13 Mise hors service,
élimination
13.1 Mise hors service provisoire
L'exploitant doit déterminer les mesures nécessaires pour
une mise hors service provisoire.
13.2 Mise hors service définitive,
démontage
La mise hors service définitive et le démontage du
produit doivent être planifiés dans les règles par
l'exploitant et réalisés dans le respect des lois et
directives à observer.
13.3 Élimination
L'exploitant / le producteur de déchets doit éliminer les
différents types de déchets conformément aux lois et
directives respectives en vigueur du pays.
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