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commerciale d'un consommateur en vue (i)
d'encoder des séquences vidéo conformément à la
norme visuelle MPEG-4 (« Vidéo MPEG-4 ») ou la
norme AVC (« Vidéo AVC ») et/ou (ii) de décoder des
séquences vidéo MPEG-4 ou AVC qui ont été
encodées par un consommateur qui agit dans le
cadre d'une activité personnelle et non commerciale
et/ou qui ont été obtenues auprès d'un fournisseur
de séquences vidéo licencié par MPEG LA pour
fournir des séquences vidéo MPEG-4 et/ou AVC.
Aucune licence n'est accordée, de manière implicite
ou explicite, pour tout autre usage. Des informations
complémentaires, notamment relatives à l'octroi des
licences, ainsi que des utilisations promotionnelles,
internes et commerciales, peuvent être obtenues
auprès de MPEG LA, L.L.C. Visitez http://
www.mpegla.com. Technologie de décodage audio
MPEG Layer-3 accordée sous licence par
Fraunhofer IIS et Thomson.
Java, JavaScript et les logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d'autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun Java
Platform, Micro Edition.
1. Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et Sun
et/ou ses concédants de licence conservent les
droits liés à toute copie du logiciel. Le client ne peut
pas modifier, décompiler, désassembler, décrypter,
extraire le logiciel ou le soumettre à l'ingénierie
inverse. Le logiciel ne peut pas être donné en
location, cédé ou proposé en sous-licence, que ce
soit en tout ou en partie.
2. Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d'importation et d'exportation d'autres pays. Le
client s'engage à se conformer de manière stricte à
Il existe une version Internet de cette publication. © Imprimez-la uniquement pour usage privé.
toutes les réglementations et reconnaît qu'il est de
son devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le
logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou
réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant
de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord, de
la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste pouvant
être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis à
l'embargo par les États-Unis ; ni (ii) vers quiconque
figurant sur la liste Specially Designated Nations du
Département du Trésor américain ou sur la liste
Table of Denial Orders du Département du
commerce américain. 3. Droits limités : L'utilisation,
la duplication ou la divulgation par le gouvernement
des Etats-Unis sont soumises aux limitations
énoncées dans les Rights in Technical Data and
Computer Software Clauses des documents DFARS
252.227-7013(c) (1) et FAR 52.227-19(c) (2), si
applicables.
Droits limités : L'utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis est
soumis aux limitations énoncées dans les Rights in
Technical Data and Computer Software Clauses des
documents DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR
52.227-19(c) (2), si applicables.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales de
leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont
réservés.
Les figures sont de simples illustrations qui ne sont
pas nécessairement une représentation fidèle du
téléphone.
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