Esaote G-scan Manuel Utilisateur page 11

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TRAÇABILITÉ DU PRODUIT
Dans le but de garantir la traçabilité du produit, conformément à ce qui a
été établi par la Norme EN ISO 13485:2000 et par la directive européenne
sur les dispositifs médicaux 93/42/CEE, 1993 et ses variantes, ESAOTE
S.p.A prie le propriétaire originaire, en cas de transfert de propriété de
son produit à des tiers, de communiquer à ESAOTE S.p.A, ou à une de ses
sociétés associées, ou à un distributeur agréé, le transfert ayant eu lieu à
l'aide d'une copie du formulaire ci-dessous, dûment remplie, ou par une
communication écrite contenant les mêmes données que celles qui sont
indiquées dans le formulaire. Les données relatives à l'appareil peuvent
être déduites au départ de la plaquette d'identification.
FORMULAIRE DE TRAÇABILITÉ DU PRODUIT
À: ESAOTE S.p.A.
Servizio Assicurazione Qualità
Via Siffredi 58
16153 Genova, Italia
[ou société associée]
[ou distributeur agréé]
Nom appareil/système ESAOTE .........................................................
Code (REF) ....................................................................................
Serial Number (S/N)........................................................................
Nom et adresse du propriétaire originaire ...........................................
....................................................................................................
Nom et adresse du nouveau propriétaire ............................................
....................................................................................................
Signature ................................
8300235153 Rev. 02
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