« Barco » signifie Barco NV (numéro de société : 0473.191.041) avec comme adresse Beneluxpark 21, 8500 Courtrai (Belgique), ou son
Affilié désigné qui vous concède une licence du logiciel propriétaire qui fait l'objet du présent Contrat.
« Documentation » signifie tous les manuels techniques, de référence et d'installation, les guides d'utilisation, les spécifications de perfor-
mance publiées et toute autre documentation écrite généralement fournie par Barco à ses détenteurs de licence concernant le Logiciel,
ainsi que les modifications et mises à jour y afférentes.
« DRM » fait référence à la plateforme de gestion des droits numériques utilisée pour donner accès aux conditions d'accès du Logiciel.
« Contrat de licence » fait référence au présent Contrat de licence utilisateur final (CLUF) de Barco, qui intègre les conditions du CLUF
spécifique au produit ainsi que toutes les modifications y afférentes selon les présentes dispositions.
« CLUF spécifique au produit » fait référence aux conditions complémentaires du logiciel applicables.
« Logiciel » signifie le logiciel informatique, publié sous la forme de code exécutable uniquement, qui est accordé sous licence aux termes
des présentes, tel que décrit dans le bon de commande et le CLUF spécifique au produit connexe applicables.
« Durée » signifie la période définie dans l'article 9.1 des présentes, ainsi que toute période de renouvellement convenue.
« vous » signifie l'entité au nom de laquelle ces conditions sont acceptées, ainsi que chacun de ses représentants ayant accès au Logiciel.
2. Octroi de licence
2.1 License Scope. Sous réserve du respect de toutes les conditions de la licence et du paiement des frais applicables, Barco vous
accorde une licence limitée, non exclusive, non cessible, non transférable, ne pouvant donner lieu à une sous-licence, vous permettant
d'accéder au Logiciel exclusivement conformément aux conditions et paramètres définis dans les présentes. À l'exception du CLUF spé-
cifique au produit ou de toute condition de licence de portée élargie confirmée par l'outil DRM, la licence octroyée en vertu du présent
Contrat de licence s'applique à une (1) copie du Logiciel à utiliser sur un seul appareil informatique par un (1) seul utilisateur. L'installation
sur un appareil informatique pouvant être accédé par plus d'un utilisateur simultanément ne constitue pas une utilisation autorisée et une
licence séparée est requise pour chaque utilisateur se connectant en même temps à un appareil informatique sur lequel le Logiciel est
déployé.
2.2 License Type. Le type de licence applicable, et vos droits relatifs à la durée, le déploiement et l'utilisation sont décrits plus en détail
dans le CLUF spécifique au produit (en l'absence de ce dernier, la portée est définie dans l'article 2.1 des présentes).
2.3 License restrictions.
Usage prévu. Vous acceptez d'utiliser le Logiciel uniquement tel que l'autorisent le présent Contrat de licence (et tout CLUF spécifique au
produit inclus) et toute loi en vigueur, et conformément à sa conception et à sa Documentation.
Pas de transfert (Contrat de licence). Vous acceptez de ne pas transférer, céder ou accorder en sous-licence vos droits de licence à toute
autre personne ou entité, sauf si un consentement écrit préalable est obtenu de la part de Barco.
Pas de transfert (Logiciel). Si vous désactivez ou désinstallez le Logiciel de l'appareil informatique sur lequel il a été installé à l'origine,
cela impliquera la résiliation du présent Contrat de licence, sauf si Barco l'a spécifiquement approuvé. Vous acceptez de ne pas utiliser le
Logiciel en association avec d'autres matériels ou logiciels qui permettent de regrouper des connexions, de réacheminer des informations,
ou tout autre moyen permettant d'enfreindre ou de contourner les restrictions de licence en autorisant le déploiement et l'utilisation du
Logiciel par un nombre d'utilisateurs ou d'appareils supérieur à ce qui est autorisé (par exemple, le multiplexage) ou de réduire le nombre
de licences effectivement requises.
Utilisateurs autorisés. L'utilisation du Logiciel est restreinte aux personnes faisant partie de votre organisation, ou aux représentants tiers
opérant sous votre responsabilité et votre contrôle, à la condition que ces personnes aient accepté les conditions du présent Contrat de
licence. Vous acceptez de ne pas utiliser ou permettre l'utilisation du Logiciel pour fournir des services pour un tiers, que ce soit dans un
centre de traitement ou en temps partagé ou autrement, sans l'autorisation écrite préalable de Barco. Vous ne devez pas louer, prêter,
vendre, ou transférer ou octroyer une sécurité ou tout autre intérêt dans le Logiciel.
Pas de modifications. Vous ne devez pas faire de corrections d'erreurs, ou modifier ou adapter le Logiciel ou créer des travaux dérivés
basés sur celui-ci, ou autoriser des tiers à en faire de même.
Pas d'ingénierie inverse. Vous acceptez de ne pas procéder à une ingénierie inverse ou de ne pas décompiler, décrypter, désassembler
ou réduire le Logiciel à une forme directement lisible, sauf dans la mesure où cela est expressément autorisé en vertu de la législation
applicable, nonobstant cette restriction, ou sauf dans la mesure où Barco est juridiquement tenu d'autoriser de telles activités spécifiques
en vertu de toute licence Open Source applicable.
Code requis pour assurer l'interopérabilité. Dans la mesure requise par la loi, et sur demande écrite de votre part, Barco vous fournit les
informations sur l'interface requises pour assurer l'interopérabilité entre le Logiciel et les autres programmes créés indépendamment que
vous utilisez, moyennant le versement des frais applicables de Barco (le cas échéant). Vous devez respecter des obligations strictes en
matière de confidentialité quant à de telles informations et vous devez les utiliser conformément aux conditions que Barco rend applicables.
Pas de dissociation. Le Logiciel peut inclure plusieurs applications et composants, peut prendre en charge plusieurs plateformes et langues
et peut être fourni sur plusieurs médias ou en plusieurs copies. Cependant, le Logiciel est conçu et vous est fourni en tant que simple
produit à utiliser en tant que simple produit sur les appareils, comme l'autorisent les présentes. Vous convenez de ne pas dissocier les
composants du Logiciel pour une utilisation sur différents appareils informatiques.