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8. Garantie et réparations
Garantie usine ZOLL
ZOLL Medical Corporation (ZOLL) garantit au client qu'à partir de la date d'expédition de l'usine de
fabrication de ZOLL, la console est exempte de défauts de matière première ou de fabrication dans des
conditions d'utilisation normale, pendant une période de un (1) an à compter de la date de fabrication
ou de la date de mise en service, la garantie entrant en vigueur à la date la plus récente des deux,
mais deux (2) ans au plus après la date de fabrication, à condition que la console ait été exploitée,
entretenue et utilisée pour l'usage auquel elle est destinée.
Au cours de la période de garantie usine, si la console nécessite une réparation, ZOLL, à sa seule
discrétion, réparera ou remplacera les pièces défectueuses, sans frais pour l'acheteur. ZOLL se réserve
le droit d'effectuer toute réparation nécessaire dans les locaux de l'acheteur, dans l'usine de fabrication de
ZOLL ou dans tout centre de réparation agréé par ZOLL. La garantie couvre toutes les pièces, ainsi que
tous les coûts de main-d'œuvre et d'expédition liés à la réparation de la console. Les pièces de rechange
peuvent être des pièces neuves ou remanufacturées. Les pièces remplacées sous garantie deviennent
la propriété de ZOLL. Si, après inspection, ZOLL ne détecte aucun défaut de matière première ou de
fabrication, les frais de réparation normaux de ZOLL s'appliquent. Les pièces de rechange sont couvertes
pendant le reste de la période de garantie.
ZOLL garantit au client que les produits jetables (y compris les cathéters, les kits de démarrage,
les fils-guides, etc.) sont exempts de défauts de matière première et de fabrication pendant la durée de
vie indiquée sur l'emballage ou pendant une période de six (6) mois à compter de la date d'expédition,
la garantie entrant en vigueur à la date la plus récente des deux. Au cours de cette période, les produits
jetables seront renvoyés à ZOLL pour évaluation afin de confirmer le défaut. ZOLL, à sa seule discrétion,
peut remplacer les produits jetables que ZOLL aura jugés défectueux sans frais pour l'acheteur. Un produit
qui n'est pas renvoyé à ZOLL ne peut pas faire l'objet d'un remplacement.
La présente garantie ne couvre pas les pièces soumises à l'usure normale ou susceptibles de griller lors
de l'utilisation, y compris, sans toutefois s'y limiter, les roulements, les fusibles, les câbles et les batteries.
La garantie ne s'applique pas au logiciel intégré à la console (y compris le logiciel incorporé à la mémoire
morte, connu sous le nom de « firmware »).
ZOLL ne sera responsable d'aucun défaut de la console ou des produits jetables, ni de la non-exécution
d'aucune fonction particulière, ni d'aucune autre non-conformité liés ou attribuables à : une utilisation
inappropriée, un usage abusif, un acte de négligence ou un accident, la non-exécution des opérations
d'entretien requis décrites dans le manuel de l'opérateur ; toute modification par le client, à moins que
cette modification soit effectuée avec l'autorisation écrite préalable de ZOLL ; toute réparation effectuée
par quiconque autre que ZOLL ou son représentant dûment autorisé ; l'utilisation avec tout équipement,
accessoire ou logiciel associé ou complémentaire non fourni par ZOLL ; l'exposition à des conditions
au-delà des contraintes environnementales, de puissance ou opérationnelles indiquées par ZOLL ;
ou une installation ou application ne figurant pas dans les instructions de ZOLL.
La présente garantie ne couvre pas l'entretien préventif ou périodique. La présente garantie sera annulée
si toute étiquette ou autre marque d'identification apposée de façon permanente sur la console ou le
produit jetable lors de l'expédition par ZOLL est retirée, modifiée, rendue illisible ou effacée.
LA GARANTIE ÉNONCÉE AUX PRÉSENTES EST EXCLUSIVE ET ZOLL DÉCLINE EXPRESSÉMENT
TOUTE AUTRE GARANTIE ÉCRITE, ORALE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS
S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. ZOLL n'assume aucune responsabilité pour toute utilisation abusive ou toute
réparation inadéquate de la console.
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