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13. Mise hors service,
élimination
13.1 Mise hors service provisoire
L'exploitant doit déterminer les mesures nécessaires pour une
mise hors service provisoire.
13.2 Mise hors service définitive,
démontage
La mise hors service définitive et le démontage du produit
doivent être planifiés dans les règles par l'exploitant et réalisés
dans le respect des lois et directives à observer.
13.3 Élimination
L'exploitant / le producteur de déchets doit éliminer les
différents types de déchets conformément aux lois et directives
respectives en vigueur du pays.
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