Fahl TRACHEOPORT COMPACT Mode D'emploi page 68

13.0 MENTIONS LÉGALES
Le fabricant Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH
décline toute responsabilité en cas de pannes, de blessures,
FR
d'infections et/ou de toutes autres complications ou situations
indésirables qui résultent d'une modification arbitraire du produit
ou d'un usage, d'un entretien et/ou d'une manipulation non
conforme.
En particulier, la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb
GmbH décline toute responsabilité à l'égard de dommages
causés par les modifications du TRACHEOPORT COMPACT
®
ou par des réparations, si ces modifications ou réparations n'ont
pas été effectuées par le fabricant ou une entreprise spécialisée
agréée. Ceci s'applique autant aux dommages causés sur
le TRACHEOPORT COMPACT qu'à tous les dommages
®
consécutifs en résultant.
La société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH est
dégagée de toute responsabilité, y compris pour les défauts de
fabrication, pour autant que cela soit autorisé par la loi, en cas
d'application, d'utilisation d'entretien (nettoyage, désinfection)
ou d'entreposage du TRACHEOPORT COMPACT non
®
conformes aux instructions du présent mode d'emploi.
S'il survient un événement grave en lien avec l'utilisation de ce
produit d'Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH, celui-ci
doit être signalé au fabricant et aux autorités responsables de
l'État membre dans lequel l'utilisateur et/ou le patient est établi.
La vente et la livraison de tous les produits de la société Andreas
Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH s'effectue exclusivement
selon les conditions générales de vente (CGV), lesquelles
peuvent être mises à disposition en contactant directement la
société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH.
Sous réserve de modifications sans préavis des produits par
le fabricant.
TRACHEOPORT est une marque déposée en Allemagne de la
®
société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH, Cologne.
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