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LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ (entrée en vigueur en 2015)
Le Vendeur garantit que les marchandises vendues selon les modalités des présentes,
dans des conditions normales d'utilisation et d'entretien, comme décrit dans le manuel
d'utilisation, seront exemptes de défauts de matériel et de vice de fabrication pendant
24 mois, ou si moins longtemps, pendant la durée indiquée dans le manuel
d'utilisation, à compter de la date d'expédition au client. Cette période de garantie
comprend les garanties prévues par la loi, y compris toute garantie contre les vices
cachés. Pour avoir recours à cette garantie, l'Acheteur devra informer le Vendeur par
écrit dans les huit jours après la découverte du défaut. Dans le cas contraire le recours
contre ce défaut sera exclu. Il appartiendra à l'Acheteur de prouver la date de
découverte du défaut. Cette garantie limitée est assujettie aux exclusions suivantes :
Les capteurs thermiques ou détecteurs à film chaud utilisés avec les anémomètres pour
la recherche, et certains autres composants lorsque cela est indiqué dans les
caractéristiques techniques, sont garantis pendant 90 jours à compter de la date
d'expédition ; les pièces réparées ou remplacées suite à des services de réparation
sont garanties être exemptes de défauts de matériel et de vice de fabrication, dans des
conditions normales d'utilisation, pendant 90 jours à compter de la date d'expédition ;
les pompes sont garanties pendant des heures de fonctionnement au lieu d'un nombre
de mois, comme stipulé dans les manuels du produit ou d'utilisation ; le Vendeur n'offre
aucune garantie sur des produits finis fabriqués par des tiers ou sur des fusibles,
batteries ou autres matériaux consumables. Seule la garantie originelle du fabricant
s'applique ; sauf en cas d'autorisation donnée spécifiquement par document écrit
distinct par le Vendeur, le Vendeur n'offre aucune garantie, et ne pourra être tenu
responsable, en ce qui concerne des marchandises qui sont intégrées à d'autres
produits ou équipement, ou qui sont modifiées par une personne quelle qu'elle soit,
autre que le Vendeur. Le Vendeur n'offre aucune garantie quant à une utilisation
indiquée par l'Acheteur qui sera faite du produit. Ce qui précède REMPLACE toutes les
autres garanties et est soumis aux LIMITATIONS indiquées dans les présentes.
AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE N'EST OFFERTE.
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, LE RECOURS EXCLUSIF DE
L'UTILISATEUR OU DE L'ACHETEUR, ET LA RESPONSABILITÉ DU VENDEUR EN
CAS DE PERTES, PRÉJUDICES OU DOMMAGES CONCERNANT LES
MARCHANDISES (Y COMPRIS LES RECOURS FONDÉS SUR RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE, RESPONSABILITÉ POUR NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ
EXTRACONTRACTUELLE (sauf en cas de préjudice corporel), LA RESPONSABILITÉ
STRICTE OU AUTRE) SE LIMITERONT AU RETOUR DES MARCHANDISES AU
VENDEUR ET AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT, OU, AU CHOIX DU
VENDEUR, À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DES MARCHANDISES.
POUR CE QUI EST DES LOGICIELS, LE VENDEUR RÉPARERA OU REMPLACERA
LE LOGICIEL DÉFECTUEUX, OU S'IL EST DANS L'IMPOSSIBILITÉ DE CE FAIRE,
REMBOURSERA LE PRIX D'ACHAT DU LOGICIEL. EN AUCUN CAS LE VENDEUR
POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE D'UN MANQUE À GAGNER OU DE
DOMMAGES PARTICULIERS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, D'UN MANQUE A
GAGNER, DE DEMANDES D'INDEMNITES PAR DES TIERS, OU DE DOMMAGES
INDIRECTS OU DE PREJUDICES IMMATERIELS. LE VENDEUR NE POURRA ÊTRE
TENU RESPONSABLE DES COÛTS OU FRAIS D'INSTALLATION, DE
DÉMENTÈLEMENT OU DE RÉINSTALLATION. Aucune action en justice, quelle qu'en
soit la forme, ne pourra être intentée contre le Vendeur plus de 12 mois après qu'un
vii
1.800.561.8187
information@itm.com
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.com
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