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MPEG4 Visuel
L'UTILISATION DE CE PRODUIT D'UNE FAÇON
CONFORME À LA NORME MPEG-4 VISUAL EST
INTERDITE, SAUF PAR UN CONSOMMATEUR
EXERÇANT DES ACTIVITÉS PERSONNELLES ET
NON COMMERCIALES.
MP3
Technologie d'encodage audio MPEG Layer-3
autorisée par Fraunhofer IIS et Thomson.
WMV/WMA
Ce produit dispose d'une technologie
détenue par Microsoft Corporation et sous
licence de Microsoft Licensing, GP.
L'utilisation ou la distribution de cette
technologie en dehors de ce produit est
interdite sans une licence de Microsoft
Corporation et/ou de Microsoft Licensing,
GP, le cas échéant.
Contrat de licence d'utilisation de carte
MODALITÉ DE L'UTILISATEUR FINAL
La carte SD cartographiques (« Data »), est
prévu pour une utilisation personnelle, un
usage uniquement interne et ne peut en
aucun cas être revendu. Il est protégé par
les droit d'auteurs, et est assujetti aux
modalités suivantes (cette « Entente de
droit d'utilisation »), ainsi qu aux conditions
qui sont convenus par vous, d'une part, et
HERE North America, LLC (« HERE ») et ses
concédants (y compris ses concédants et
fournisseurs), d'autre part.
Les données cartographiques des régions du
Canada comprennent des renseignements
recueillis avec la permission des autorités
canadiennes, dont © sa Majesté la reine du
Canada, © l Imprimeur de la reine en
Ontario, © la Société canadienne des postes
MD
et GeoBase
.
HERE détient une licence non exclusive de
MD
United States Postal Service
MD
et vendre l'information ZIP+4
© United States Postal Service 2013. Les prix
ne sont pas établis, contrôlés ou approuvés
par United States Postal Service. Voici des
marques de commerce et des inscriptions
qui sont la propriété d'USPS : United States
Postal Service, USPS, et ZIP+4.
MODALITÉS
Usage personnel seulement : Vous consentez
à utiliser les données en question pour votre
usage exclusivement personnel, aux fins non
commerciales pour lesquelles on vous a
accordé une licence et non pas à des fins de
recours à un bureau de service,
d exploitation partagée ou à d autres fins
Système infodivertissement
semblables. Sous réserve des restrictions
incluses dans les paragraphes suivants, vous
consentez à ne reproduire, copier, modifier,
décompiler, désassembler ou procéder à la
rétroconception d aucune partie de ces
données et à ne les transférer ou à ne les
distribuer sous quelque forme que ce soit à
n importe quelle fin, sauf dans la mesure
permise par les lois prescrites en cette
matière. Vous pouvez transférer en tout
temps les données et le matériel
d accompagnement si vous n en conservez
aucune copie et que le destinataire consent
pour publier
aux présentes modalités d utilisation finale.
.
Les séries multidisque peuvent uniquement
être transférées ou vendues comme une
série complète fournie à vous et non comme
un sous-ensemble.
Restrictions
Sous réserve des consignes particulières
d utilisation transmises par HERE dans la
licence et sans limiter la portée du
paragraphe précédent, vous ne pouvez pas
(a) utiliser les données avec les produits, les
systèmes ou les applications faisant l objet
d une installation sur des véhicules dotés
d un système de navigation, de
positionnement, de répartition, de
radioguidage routier en temps réel, de
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