QuickShare™, PlayNow™ and MusicDJ™
sont des marques ou des marques déposées
de Sony Ericsson Mobile Communications AB.
Microsoft, Windows et PowerPoint sont soit des
marques déposées, soit des marques de Microsoft
Corporation aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays.
Mac OS est une marque d'Apple Computer, Inc.,
déposée aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
L'entrée de texte T9™ est une marque ou une
marque déposée de Tegic Communications.
L'entrée de texte T9™ est utilisée sous licence sous
un ou plusieurs des brevets suivants : brevets aux
E.-U. n°5,818,437, 5,953,541, 5,187,480, 5,945,928
et 6,011,554 ; brevet au Canada n°1,331,057 ;
brevet au Royaume-Uni n°2238414B ;
brevet standard à Hong Kong n°HK0940329 ;
brevet de République de Singapour n°51383 ;
brevets européens n°0 842 463(96927260.8) DE/DK,
FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB et autres brevets
en instance dans le monde.
Java™ et l'ensemble des logos et marques Java
sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans
d'autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™
J2ME™.
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1
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas
être donné en location, cédé ou proposé en
sous-licence, que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act
et la législation connexe, et peut être soumis aux
règles d'importation et d'exportation d'autres pays.
Le client s'engage à se conformer de manière
stricte à toutes les réglementations et reconnaît
qu'il est de son devoir d'obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer
le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé,
exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant
ou un habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran,
de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan,
de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis
à l'embargo par les Etats-Unis ; ni (ii) vers
quiconque figurant sur la liste Specially
Designated Nations du Département du Trésor
américain ou sur la liste Table of Denial Orders
du Département du commerce américain.
3