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exclusive de l'installateur auquel il incombe de procéder aux
contrôles nécessaires sur le conduit de fumée et la prise d'air,
ainsi que de s'assurer de la conformité des solutions d'installation
proposées. L'installateur doit en outre veiller à ce que soient
respectées les normes de sécurité prévues par la législation en
vigueur sur le lieu d'installation.
U
TILISATION
L'utilisation du poêle prévoit le respect de toutes les instructions
HW UHFRPPDQGDWLRQV ¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO DLQVL TXH OH
respect des normes de sécurité prévues par la législation en vigueur
sur le lieu d'installation.
1.7
PRINCIPALES NORMES DE SÉCURITÉ DE
RÉFÉRENCE ET NORMES DE SÉCURITÉ À
RESPECTER
A)
Directive 89/106/CEE: "relative au rapprochement
des dispositions législatives, réglementaires et
administratives des États membres concernant les
produits de construction".
B)
Directive 85/374/CEE: "relative au rapprochement
des dispositions législatives, réglementaires et
administratives des États membres en matière de
responsabilité du fait des produits défectueux".
1.8
GARANTIE LÉGALE
3RXU EpQp¿FLHU GH OD JDUDQWLH OpJDOH SUpYXH SDU OD GLUHFWLYH CEE
1999/44/CE, l'utilisateur doit respecter scrupuleusement les
SUHVFULSWLRQV HW UHFRPPDQGDWLRQV ¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO
il doit en particulier:
-
utiliser le poêle dans le respect des limites de fonctionnement
prévues;
-
veiller à ce que soient effectuées à intervalles réguliers les
interventions d'entretien nécessaires
FRQ¿HU O¶XWLOLVDWLRQ GX SRrOH DX[ VHXOHV SHUVRQQHV SRVVpGDQW
toutes les compétences nécessaires à cet effet.
Le non-respect des instructions et recommandations
¿JXUDQW GDQV OH SUpVHQW PDQXHO D SRXU HIIHW G¶DQQXOHU
immédiatement la garantie.
1.9
LIMITES DE RESPONSABILITÉ DU
FABRICANT
Le fabricant est déchargé de toute responsabilité civile
et pénale, directe ou indirecte, dans les cas suivants:
OHV RSpUDWLRQV G¶HQWUHWLHQ H[FHSWLRQQHO GRLYHQW rWUH FRQ¿pHV j XQ
SHUVRQQHO TXDOL¿p HW KDELOLWp SRXU LQWHUYHQLU VXU OH PRGqOH GH SRrOH
objet du présent manuel.
-
installation non conforme aux normes et directives de sécurité
en vigueur sur le lieu d'installation;
-
non-respect des instructions figurant dans le présent
manuel;
LQVWDOODWLRQ HIIHFWXpH SDU XQ SHUVRQQHO QRQ TXDOL¿p j FHW
effet;
-
utilisation non conforme aux directives de sécurité en
vigueur;
PRGL¿FDWLRQV HWRX UpSDUDWLRQV HIIHFWXpHV VXU O¶DSSDUHLO VDQV
l'autorisation du fabricant;
-
utilisation de pièces détachées non d'origine et/ou non
adaptées au modèle de poêle objet du manuel;
HQWUHWLHQ LQVXI¿VDQW
-
tout événement indépendant de sa volonté.
cod. 004770201 - 09/2010
STUFE ELISA - ELISA CON FORNO - TERESA
F
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