Contrat De Licence Des Logiciels Mitutoyo - Mitutoyo FORMTRACER Avant Serie Manuel D'utilisation

Contrat de licence des logiciels Mitutoyo

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10. Contrat de licence des logiciels Mitutoyo
Contrat de licence des logiciels Mitutoyo
IMPORTANT - VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT DE LICENCE DES LOGICIELS MITUTOYO AVEC
ATTENTION AVANT TOUTE UTILISATION D'UN PRODUIT LOGICIEL MITUTOYO. LE PRÉSENT
CONTRAT EST LÉGALEMENT CONCLU ENTRE VOUS (LE « CLIENT ») ET MITUTOYO
CORPORATION (« MITUTOYO ») CONCERNANT LE PRODUIT LOGICIEL QU'IL ACCOMPAGNE,
LEQUEL PRODUIT INCLUT, SANS RESTRICTION, DES LOGICIELS INFORMATIQUES ET
ÉVENTUELLEMENT DES SUPPORTS, DISQUE(S) DE PROGRAMMES, DONGLES, MANUELS,
AUTRES DOCUMENTS IMPRIMÉS, ET/OU AUTRES DOCUMENTS « EN LIGNE » OU
ÉLECTRONIQUES (CI-APRÈS DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT « PRODUIT LOGICIEL »). UN
CLIC SUR LE BOUTON « ACCEPTER », L'OUVERTURE DU DOSSIER D'ARCHIVE, LE
TÉLÉCHARGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL, L'INSTALLATION DU PRODUIT LOGICIEL OU
D'UN PROGRAMME CONTENU DANS LE PRODUIT LOGICIEL VALENT ACCEPTATION DES
CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. EN CAS DE DÉSACCORD AVEC
CERTAINES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, VEUILLEZ NE PAS CLIQUER
SUR LE BOUTON « ACCEPTER » ET NE PAS OUVRIR, TÉLÉCHARGER OU UTILISER LE
PRODUIT LOGICIEL. LE PRODUIT LOGICIEL NE VOUS EST PAS VENDU MAIS FOURNI
SOUS LICENCE EN VUE D'UNE UTILISATION STRICTEMENT CONFORME AUX CONDITIONS
STIPULÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. LA LICENCE DÉCRITE CI-DESSOUS
PREND EFFET AU MOMENT DE L'ACCEPTATION INTÉGRALE DES CLAUSES DU PRÉSENT
CONTRAT DE LICENCE.
1.
Licence
Mitutoyo octroie au client (ci-après « le Client ») une licence non transférable, non exclusive et restreinte
d'installation et d'utilisation d'un exemplaire du produit logiciel (sous forme exclusivement de code objet)
sur un seul système informatique, dans le respect des clauses du présent contrat. L'utilisation du produit
logiciel sur un autre ordinateur est subordonnée à l'obtention d'une licence supplémentaire.
Le Client déclare reconnaître et accepter que (a) que Mitutoyo, ses sociétés affiliées et liées ou ses
fournisseurs conservent à tout moment la propriété exclusive de tout droit, titre et intérêt relatif au
produit logiciel et (b) que le client ne détient aucun droit, titre ni intérêt de quelque nature que ce soit
concernant le produit logiciel, hormis le droit d'utiliser le produit logiciel conformément et dans les
limites des conditions du présent contrat de licence. Tous les droits qui ne sont pas expressément
octroyés par Mitutoyo en vertu du présent contrat sont exclusivement réservés au bénéfice
et à l'usage de Mitutoyo, ses sociétés affiliées et liées, à l'entière discrétion de Mitutoyo.
2.
Restrictions
SAUF MENTION CONTRAIRE EXPRESSE DANS LE PRÉSENT CONTRAT, LE CLIENT N'EST PAS
AUTORISÉ À IMPRIMER, COPIER, MODIFIER, DÉCOMPILER, DÉMONTER, RÉTROCONCEVOIR LE
PRODUIT LOGICIEL EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, NI À LE CÉDER, LE LOUER, LE CONCÉDER EN
SOUS-LICENCE, LE DISTRIBUER, LE VENDRE OU CRÉER DES PRODUITS DÉRIVÉS.
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Instructions d'utilisation <Instructions>
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Système de mesure de la rugosité / de profil