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FORMTRACER Avant
Le Client peut transférer définitivement tous les droits détenus en vertu du présent contrat de licence
et le produit logiciel, à condition (a) d'en informer Mitutoyo au préalable ; (b) de ne conserver aucune
copie du produit logiciel ; (C) de transférer l'intégralité du produit logiciel (ce qui englobe tous les
modules, supports et documents, mises à jour, le présent contrat de licence et, le cas échéant, le
certificat d'authenticité) au bénéficiaire du transfert et (d) de veiller à ce que le bénéficiaire du transfert
s'engage à respecter l'intégralité des conditions du présent contrat de licence. Si le produit logiciel est
une mise à niveau, le transfert doit également inclure toutes les versions antérieures du produit logiciel
et tous les éventuels droits du client qui s'y rapportent.
3.
Droits d'auteur
Les droits d'auteur relatifs au produit logiciel restent détenus exclusivement par Mitutoyo, ses filiales
et entreprises liées et ses fournisseurs. Le client n'est pas autorisé à supprimer, modifier ou altérer
de toute autre manière tout avis de droits d'auteur, marque de commerce ou autre avis de propriété
intellectuelle sur quelque élément que ce soit du produit logiciel.
4.
Limitations de la garantie
En cas de défaut matériel du support sur lequel le produit logiciel est distribué ou de la documentation
du produit logiciel constaté dans un délai de 12 mois à compter de la date d'achat, Mitutoyo s'engage
à remplacer gratuitement le support ou la documentation. Sans préjudice de ce qui précède, le produit
logiciel est fourni « en l'état ». Toutefois, en cas de dysfonctionnement considéré par Mitutoyo comme
un défaut grave altérant les prestations prévues du matériel ou des fonctions du produit logiciel dans
un délai d'un an à compter de la date de premier achat par le client, Mitutoyo s'engage, à sa discrétion,
à réparer ledit défaut ou à procéder au remplacement du logiciel. Le recours à cette garantie est
réservé au Client en tant que titulaire de la licence et n'est pas accessible au cessionnaire. Comme
indiqué ci-dessus, les droits exclusifs du client et la responsabilité de Mitutoyo et ses sociciétés
affiliées et liées, ou de ses fournisseurs, en vertu de la présente garantie se limitent, à la seule
discrétion de Mitutoyo, à la réparation ou au remplacement.
Mitutoyo ne garantit en aucun cas que le produit logiciel est exempt d'erreurs ou que le client
sera en mesure d'utiliser le produit logiciel sans problème ou interruption, ou que le produit logiciel
fonctionnera en combinaison avec des équipements ou des logiciels fournis par des tiers.
Cette garantie devient nulle et sans effet si le Produit logiciel ou l'un de ses composants ou éléments
(ou l'équipement sur lequel le Produit logiciel est destiné à être utilisé) (a) a été altéré ou modifié,
(b) n'a pas été correctement installé, utilisé, réparé ou soumis à des opérations de maintenance au
regard des instructions fournies par Mitutoyo, (c) a subi des contraintes physiques ou électriques
anormales, une mauvaise utilisation, des négligences ou un accident, ou (d) est utilisé dans des
conditions très dangereuses.
Aucune garantie fournie par Mitutoyo ou ses sociétés affiliées concernant l'équipement/matériel sur
lequel le Produit logiciel est installé ne peut étendre, prolonger ou modifier de toute autre manière
la garantie limitée stipulée dans le présent contrat ni accorder au Client un droit qui ne soit pas
mentionné expressément dans le présent contrat.
Contrat de licence des logiciels Mitutoyo
Instructions d'utilisation <Instructions>
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Système de mesure de la rugosité / de profil
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