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ou une marque déposée de Tegic Communications.
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brevet du Canada numéro 1,331,057; brevet du
Royaume-Uni numéro 2238414B; brevet standard
de Hong Kong numéro HK0940329; brevet du
Singapour numéro 51383; brevet de l'Europe
numéro 0 842 463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT,
NL, PT, ES, SE, GB; et autres brevets en instance
dans le monde.
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MPEG-4 (« vidéo MPEG-4 ») ou à la norme AVC
(« vidéo AVC ») et (ii) le décodage vidéo MPEG-4 ou
AVC ayant été codé par un consommateur dans le
cadre d'une activité personnelle et non
commerciale, ou obtenu d'un fournisseur vidéo
autorisé par MPEG LA à fournir des vidéos en format
MPEG-4 ou AVC. Aucune licence n'est accordée, ni
sous-entendue pour toute autre utilisation. Il est
possible d'obtenir des renseignements
supplémentaires, y compris sur les utilisations
promotionnelles, internes et commerciales et sur les
licences, auprès de MPEG LA, L.L.C. Visitez le site
http://www.mpegla.com. La licence relative à la
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par Fraunhofer IIS and Thomson.
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commerce de Java sont des marques de commerce
ou des marques déposées de Sun Microsystems,
Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays.
Contrat de licence d'utilisation de Sun Java
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1. Restrictions : le logiciel est confidentiel et protégé
par le droit d'auteur de Sun. Toutes les copies
demeurent la propriété de Sun ou de ses
concédants. Le client n'est aucunement autorisé à
modifier, à décompiler, à désassembler ni à
désosser le logiciel de quelque manière que ce soit.
Le logiciel, en tout ou en partie, ne peut être loué,
vendu ou sous-loué.
2. Réglementation sur l'exportation : Le logiciel, y
compris les données techniques, est soumis à la
législation des États-Unis relative au contrôle des
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