Sécurité du système ICS Aircal
6.1
Tableau des symboles
Norme de
Symbole
référence
S.O.
Directive
93/42/CEE
XXXX
MDR 2017/745
21 CFR
801.109(b)(1)
S.O.
Directive
2012/19/UE
ISO 15223-1:2016
Référence nº.
5.1.1 (ISO 7000-
3082)
ISO 15223-1:2016
Référence nº
5.1.3. (ISO 7000-
2497)
ISO 15223-1
Référence nº
5.1.5
ISO 15223-1
Référence nº
5.1.6
ISO 15223-1:2016
Référence nº
5.1.7. (ISO 7000-
2498)
22
Intitulé standard du
symbole
S.O.
Directive sur les appareils
médicaux
Règlement UE relatif aux
dispositifs médicaux
Dispositifs portant un
étiquetage de prescription
requise.
S.O.
Conforme à la directive
relative aux déchets
d'équipements électriques
et électroniques (DEEE).
Appareils médicaux –
Symboles à utiliser pour les
étiquettes des dispositifs
médicaux, étiquetage et
informations à fournir
Dispositifs médicaux -
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux–
Partie 1 : Exigences générales.
Appareils médicaux –
Symboles à utiliser pour les
étiquettes des appareils
médicaux, étiquetage et
informations à fournir.
Appareils médicaux –
Symboles à utiliser pour les
étiquettes des appareils
médicaux, étiquetage et
informations à fournir.
Dispositifs médicaux –
Symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux–
Partie 1 : Exigences générales.
Titre du
symbole dans
la norme de
référence
Indique un
Ce produit est un dispositif
dispositif médical
médical.
Marquage CE
Indique la conformité
technique européenne.
(Le numéro de l'organisme
notifié apparaît sous le
symbole.)
Sur prescription
Indique que le produit ne
uniquement
peut être vendu que par un
médecin ou sur sa
prescription.
Quantité
Nombre de pièces par
paquet.
Instructions de
Le pictogramme indique
mise au rebut en
que les DEEE ne doivent pas
fin de vie utile
être éliminés avec les
ordures ménagères, mais
qu'ils doivent être jetés
séparément.
Fabricant
Indique le fabricant du
dispositif médical.
Date de
Indique la date à laquelle le
fabrication
dispositif médical a été
fabriqué.
Code de série ou
Indique le numéro de lot du
de lot
fabricant, de manière
à pouvoir l'identifier.
Référence
Indique le numéro de
catalogue
référence catalogue du
fabricant, de manière
à pouvoir identifier le
dispositif médical.
Numéro de Série
Indique le numéro de série
du fabricant, de manière
à pouvoir identifier un
dispositif médical spécifique.
Signification
ICS Aircal