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Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est
réputée acquise du fait du premier des faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment
par téléchargement à partir d'un serveur distant ou par
chargement à partir d'un support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque
des droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un
avertissement relatif aux spécificités du Logiciel, à la
restriction de garantie et à la limitation à un usage par des
utilisateurs expérimentés a été mis à disposition du Licencié
préalablement à son acceptation telle que définie à l'article
3.1 ci-dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris
connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par
le Licencié telle que définie en 3.1.
4.2 DURÉE
Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale
de protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
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