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Contrat de licence logiciel libre
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou
partiellement sous licence publique générale GNU, Version
2 (GPL). Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version
actuelle de ce texte de licence. Puisqu'il s'agit d'un logiciel
libre de droits, ses développeurs déclinent toute
responsabilité en cas de dégâts ou dommages (physiques
ou moraux) dus à une mauvaise utilisation. Veuillez noter
que la garantie du matériel n'est bien entendu pas
concernée. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à
nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur
http://www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux
grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion des
logiciels libres : accès au code source, droits étendus
conférés aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit
français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de
la responsabilité civile que du droit de la propriété
intellectuelle et de la protection qu'il offre aux auteurs et
titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
NavGear – www.navgear.fr
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