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Absence de garantie : ces Données vous
sont fournies « en l'état » et vous convenez
de les utiliser à vos propres risques. NT et
ses concédants de licences (ainsi que leurs
concédants de licences et fournisseurs)
ne donnent aucune garantie et ne font
aucune déclaration de quelque nature que
ce soit, expresse ou implicite, légale ou
autre, y compris, de manière non
exhaustive, concernant le contenu, la
qualité, l'exactitude, l'exhaustivité,
l'efficacité, la fiabilité, l'adéquation à un
usage particulier, l'utilité, l'utilisation ou
les résultats de ces Données, le
fonctionnement ininterrompu ou sans
erreur des Données ou du serveur.
Exclusion de Garantie : NT ET SES
CONCEDANTS DE LICENCES (AINSI QUE
LEURS CONCEDANTS DE LICENCES ET
FOURNISSEURS) EXCLUENT TOUTE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, DE
QUALITE, DE PERFORMANCE, DE
QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION
A UN USAGE PARTICULIER OU
D'ABSENCE DE CONTREFACON. Certains
états, territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, de sorte
que la présente exclusion peut ne pas
s'appliquer à vous.
Appendices
Exclusion de responsabilité : NT ET SES
CONCEDANTS DE LICENCES (AINSI QUE
LEURS CONCEDANTS DE LICENCES ET
FOURNISSEURS) NE SAURAIENT ETRE
RESPONSABLES ENVERS VOUS POUR
TOUTE RECLAMATION, DEMANDE OU
ACTION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT FONDEE SUR TOUT(E) PREJUDICE,
BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT(E) ou
INDIRECT(E), POUVANT RESULTER DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DE CES DONNEES, OU POUR TOUT
MANQUE A GAGNER, TOUTE PERTE DE
CHIFFRE D'AFFAIRES, DE CONTRAT OU
D'ECONOMIES, OU POUR TOUT AUTRE
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT,
SPECIAL OU CONSECUTIF RESULTANT
DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITE
A UTILISER CES DONNEES, DE TOUT
DEFAUT DANS CES DONNEES, OU DE LA
VIOLATION DES PRESENTS TERMES,
QU'IL S'AGISSE D'UNE ACTION A TITRE
CONTRACTUEL OU DELICTUEL OU AU
TITRE DE LA GARANTIE, MEME SI NT OU
SES CONCEDANTS ETAIENT AVISES DE
LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
Certains états, territoires et pays
n'autorisent pas certaines exclusions de
responsabilité ou limitations des
dommages, de sorte que le paragraphe
ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.
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