Table des Matières
Publicité
Java et l'ensemble des logos et marques Java
sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis
et dans d'autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™
J2ME™.
1
Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel, ni le soumettre
à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-licence,
que ce soit en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l'U.S. Export Administration Act et
la législation connexe, et peut être soumis aux
règles d'importation et d'exportation d'autres pays.
Le client s'engage à se conformer de manière
stricte à toutes les réglementations et reconnaît
qu'il est de son devoir d'obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer
le logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté
ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant
de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord,
de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste pouvant
être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis
à l'embargo par les Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque
figurant sur la liste Specially Designated Nations
du Département du Trésor américain ou sur la liste
Table of Denial Orders du Département du commerce
américain.
3
Droits limités : L'utilisation, la duplication
ou la divulgation par le gouvernement des Etats-
Unis est soumis aux limitations énoncées dans les
Rights in Technical Data and Computer Software
Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
This is the Internet version of the user's guide. © Print only for private use.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée
par copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002).
Tous droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés
sont réservés.
Table des matières
3
Publicité
Table des Matières
