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Java ainsi que les logos et marques de commerce
de Java sont des marques de commerce ou des
marques déposées de Sun Microsystems, Inc.
aux États-Unis et dans d'autres pays.
Contrat de licence d'utilisation de Sun™ Java™
J2ME™.
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Restrictions : le logiciel est confidentiel
et protégé par le droit d'auteur de Sun. Toutes les
copies demeurent la propriété de Sun ou de ses
concédants. Le client n'est aucunement autorisé
à modifier, à décompiler, à désassembler ni
à désosser le logiciel de quelque manière que
ce soit. Le logiciel, en tout ou en partie, ne peut
être loué, vendu ou sous-loué.
2
Réglementation sur l'exportation : le logiciel,
y compris les données techniques, est soumis
à la législation des États-Unis relative au contrôle
des exportations, dont la loi Export Administration
Act et les règlements afférents, et peut également
être régi par les lois relatives à l'importation et
à l'exportation d'autres pays. Le client s'engage
à se conformer strictement à l'ensemble des
lois en vigueur et reconnaît qu'il lui appartient
d'obtenir les licences nécessaires à l'exportation,
à la réexportation ou à l'importation du logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé ou autrement
exporté ou réexporté (i) vers (ou à un ressortissant
ou à un résident de) Cuba, l'Iraq, l'Iran, la Corée
du Nord, la Libye, le Soudan, la Syrie (la liste étant
sujette à modification) ou vers tout autre pays contre
lequel les États-Unis ont imposé un embargo ou (ii)
vers quiconque figurant sur la liste du ministère
des Finances des É.-U. des pays spécifiquement
désignés ou figurant sur la liste des ordres de refus
du ministère du Commerce des É.-U.
3
Droits limités : l'utilisation, la copie ou la divulgation
par le gouvernement des États-Unis sont assujetties
aux restrictions stipulées dans les dispositions Droits
en matière de données techniques et de logiciels
applicables du DFARS 252.227-7013(c) (1) (ii) et
de la FAR 52.227-19(c) (2).
Version Internet du guide de l'utilisateur. Tous droits réservés. Imprimer uniquement à des fins personnelles.
Une partie du logiciel intégré au produit est protégée
par le droit d'auteur © SyncML initiative Ltd. (1999-
2002). Tous droits réservés.
Les autres produits et noms d'entreprise mentionnés
dans la présente publication peuvent être des
marques de commerce de leurs propriétaires
respectifs.
Tous les droits non expressément accordés aux
présentes sont réservés.
Toutes les images sont à titre d'illustration seulement
et ne représentent pas nécessairement un véritable
téléphone.
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