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LOGICIEL sur l'APPAREIL en tant que copie
de remplacement du LOGICIEL existant et
l'utiliser conformément aux dispositions
du présent CLUF, y compris toute modalité
complémentaire accompagnant le
LOGICIEL de mise à niveau.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE : tous les titres et
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ou sonore intégrés au LOGICIEL), les
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et toute copie du LOGICIEL appartiennent
à MS, Microsoft Corporation, FORD
MOTOR COMPANY, ou leurs sociétés
affiliées ou fournisseurs. Le LOGICIEL n'est
pas vendu, mais concédé sous licence.
Vous n'êtes pas autorisé à reproduire les
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LOGICIEL. Tous les titres et droits de
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sont la propriété du propriétaire du
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ou la propriété intellectuelle. Le présent
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d'utiliser un tel contenu. Tous les droits
n'étant pas spécifiquement concédés en
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MS, Microsoft Corporation, FORD MOTOR
COMPANY, les fournisseurs de logiciels et
prestataires de services tiers, leurs sociétés
affiliées et/ou leur mandataire désigné.
L'utilisation de services en ligne
accessibles via le LOGICIEL peut être régie
par des conditions d'utilisation propres à
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Appendices
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reconnaissez que le LOGICIEL est assujetti
à la législation sur les exportations en
vigueur aux Etats-Unis et dans l'Union
Européenne. Vous convenez de vous
conformer à toutes les lois internationales
et nationales en vigueur s'appliquant au
LOGICIEL, y compris les « Export
Administration Regulations »
(réglementation en matière d'exportations
en vigueur aux Etats-Unis), ainsi que les
restrictions concernant les utilisateurs
finaux, l'utilisation finale et la destination
imposées par les gouvernements
américain et étrangers. Pour obtenir de
plus amples informations, rendez-vous sur
http://www.microsoft.com/exporting/.
MARQUES DE FABRIQUE : le présent
CLUF ne vous concède aucun droit sur les
marques de fabrique ou de service de
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Corporation, des fournisseurs de logiciels
ou prestataires de services tiers, leurs
sociétés affiliées ou fournisseurs.
ASSISTANCE PRODUIT : l'assistance
produit pour le LOGICIEL n'est pas fournie
par MS, sa société mère Microsoft
Corporation, leurs sociétés affiliées ou
filiales. En ce qui concerne l'assistance
produit, veuillez vous reporter aux
instructions de FORD MOTOR COMPANY
fournies dans la documentation relative à
l'APPAREIL. Si vous avez des questions
concernant le présent CLUF, ou si vous
souhaitez contacter FORD MOTOR
COMPANY pour toute autre raison, veuillez
utiliser l'adresse fournie dans la
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Absence de responsabilité pour
certains dommages : EXCEPTE SI LA LOI
L'INTERDIT, FORD MOTOR COMPANY,
LES FOURNISSEURS DE LOGICIELS OU
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SOCIETES AFFILIEES EXCLUENT TOUTE
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