Table des Matières
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Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright,
et Sun et/ou ses concédants de licence
conservent les droits liés à toute copie
du logiciel. Le client ne peut pas modifier,
décompiler, désassembler, décrypter, extraire
le logiciel, ni le soumettre à l'ingénierie inverse.
Le logiciel ne peut pas être donné en location,
cédé ou proposé en sous-licence, que ce soit
en tout ou en partie.
2
Contrôle des exportations : Le logiciel,
y compris les données techniques, est
soumis aux lois américaines de contrôle
des exportations, notamment l'U.S. Export
Administration Act et la législation connexe,
et peut être soumis aux règles d'importation et
d'exportation d'autres pays. Le client s'engage
à se conformer de manière stricte à toutes les
réglementations et reconnaît qu'il est de son
devoir d'obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté
ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou
un habitant de Cuba, de l'Irak, de l'Iran, de
la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan,
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de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis
à l'embargo par les Etats-Unis ; ni
(ii) vers quiconque figurant sur la liste Specially
Designated Nations du Département du Trésor
américain ou sur la liste Table of Denial Orders
du Département du Commerce américain.
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Droits limités : L'utilisation, la duplication
ou la divulgation par le gouvernement des
Etats-Unis est soumis aux limitations énoncées
dans les Rights in Technical Data and Computer
Software Clauses des documents DFARS
252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2),
si applicables.
Une partie du logiciel de ce produit est protégée
par copyright © SyncML initiative Ltd. (1999-2002).
Tous droits réservés.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés
sont réservés.
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