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Avant de commencer
Introducción
Accord de licence
PIONEER ANH-P9R
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LEGAL
ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR FINAL, ET PIO-
NEER CORP. (JAPON) (appelé "PIONEER").
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CLAUSES
ET LES CONDITIONS DE CET ACCORD AVANT
D'UTILISER LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES
PRODUITS PIONEER. EN UTILI-SANT LE LOGI-
CIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS PIONEER,
VOUS ACCEPTEZ D'ETRE TENU PAR LES
CLAUSES DU PRESENT ACCORD. LE LOGICIEL
INSTALLE SUR LES PRODUITS PIONEER
INCLUT LA BASE DE DONNEES DES DONNES
NAVTECH de Navigation Technologies
Corporation ("NAVTECH") ET DES CLAUSES
SEPAREES JOINTES SERONT APPLIQUEES A
LA BASE DE DONNEES PAR NAVTECH,
RESPECTIVEMENT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS
CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL
ET LES DOCUMENTS ECRITS) DANS LES CINQ
(5) JOURS SUIVANT RECEPTION DES PRO-
DUITS, A L'ADRESSES OU VOUS LES AVEZ
ACHETES, POUR OBTENIR LE REMBOURSE-
MENT COMPLET DU PRIX D'ACHAT DES PRO-
DUITS PIONEER.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable
et non exclusif d'utilisation du logiciel installé
sur les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et
de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utilisa-
tion interne dans votre entreprise, uniquement
sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas copier, effectuer de rétro-
ingéniérie, traduire, porter, modifier ou effectuer
des travaux dérivés du Logiciel. Nous ne pouvez
pas louer, prêter, dévoiler, publier, vendre,
attribuer, donner à bail, accorder une sous-
licence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l'utiliser d'une manière quelconque
non expressément autorisée par cet accord.
Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d'ex-
traire le code source ou la structure de la total-
ité ou d'une partie du Logiciel par rétro-
ingéniérie, démontage, décompilation ou tout
autre moyen. Vous n'utiliserez pas le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées
conserveront tous les droits d'auteur, secrets
commerciaux, brevets et autres droits de pro-
priété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par
des droits d'auteur et il ne peut être copié,
même modifié ou fusionné avec d'autres pro-
duits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
notices de copyrights ou la légende du proprié-
taire, présente sur le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de
licence sur le Logiciel, la documentation qui s'y
rapporte et une copie de l'Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte
les clauses et conditions de ce document.
2. RENONCIATION DE GARANTIE
Le Logiciel et sa documentation vous sont four-
nis "TELS QUELS". PIONEER ET LES PERSON-
NES AUTORISEES (dans les articles 2 et 3,
Pioneer et les personnes autorisées seront
appelées collectivement "Pioneer") N'ACCOR-
DENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET
TOUTES LES GARANTIES DE CARACTERE
MARCHAND ET DE QUALITE POUR QUELQUE
BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT
EXPRESSEMENT EXCLUES. CERTAINS ETATS
NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES
GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EX-
CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLI-
QUER A VOUS. Le Logiciel est complexe et il
peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le
Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
Section
01
7
Fr
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