Table des Matières
Publicité
8
Contrat de licence
de logiciel
Information Open
Source
TS15, Contrat de licence de logiciel
Contrat de licence de logiciel
Le présent produit intègre des logiciels préinstallés, qui vous sont livrés sur un support
de données ou que vous pouvez télécharger en ligne avec l'autorisation préalable de
Leica Geosystems. De tels logiciels sont protégés par leur copyright et par d'autres
dispositions légales, leur utilisation étant définie et régie par le contrat de licence de
logiciel de Leica Geosystems couvrant des aspects tels que l'étendue de la licence, la
garantie, les droits de propriété intellectuelle, les responsabilités et leurs limitations,
l'exclusion d'autres assurances, la législation applicable ou la juridiction compétente
sans se limiter à ceux-ci. Assurez-vous que vous vous conformez à tout moment aux
clauses du contrat de licence de logiciel de Leica Geosystems.
Ce contrat est fourni avec tous les produits et peut aussi être consulté et téléchargé
sur le site Internet de Leica Geosystems, à la page http://www.leica-
geosystems.com/swlicense, ou obtenu auprès de votre distributeur local Leica Geosys-
tems.
Vous ne devez pas installer ou utiliser de logiciel avant d'avoir lu et accepté les moda-
lités du contrat de licence de Leica Geosystems. L'installation ou l'utilisation du logiciel
ou de l'un de ses composants équivaut à l'acceptation pleine et entière de toutes les
modalités du contrat de licence. Si vous êtes en désaccord avec certaines modalités
du contrat de licence ou avec sa totalité, vous ne pouvez ni télécharger, ni installer ni
utiliser le logiciel et il vous faut retourner le logiciel non utilisé avec la documentation
l'accompagnant et la facture correspondante au distributeur auprès duquel l'acquisi-
tion du produit s'est effectuée dans un délai de (10) jours après l'achat pour obtenir
un remboursement complet.
Le logiciel intégré à ce produit peut contenir des composants protégés par la loi sur
les droits d'auteur et commercialisés sous diverses licences "open source".
Des copies des licences correspondantes
• sont fournies avec le produit (par exemple dans la rubrique A propos du logiciel)
• peuvent être téléchargées sur http://opensource.leica-geosystems.com
Si la licence "open source" correspondante le prévoit, on peut obtenir le code source
correspondant et d'autres données associées sur le site http://opensource.leica-
geosystems.com.
Contacter opensource@leica-geosystems.com si l'on a besoin d'informations addi-
tionnelles.
111
Hide quick links:
Publicité
Table des Matières
