Déclaration De Garantie Limitée De Hewlett-Packard - HP Color LaserJet CM1015 MFP Guide D'utilisation

Déclaration de garantie limitée de Hewlett-Packard
PRODUIT HP
HP Color LaserJet CM1015/CM1017 MFP
HP garantit à l'utilisateur final, vous en l'occurrence, que le matériel et les accessoires HP sont dépourvus de vices
de matériaux et de fabrication après la date d'achat et pendant la période spécifiée ci-dessus. Si de tels défauts
sont signalés à HP au cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion, à réparer ou à
remplacer les produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de remplacement pourront être neufs ou
quasi neufs.
HP garantit que les logiciels HP exécuteront leurs instructions de programmation après la date d'achat et pendant
la période spécifiée ci-dessus, suite à des vices de matériaux et de fabrication, lorsqu'ils sont correctement installés
et utilisés. Si HP reçoit communication de tels vices pendant la période de garantie, HP remplacera le logiciel qui
n'exécute pas ses instructions de programmation en raison de tels vices.
HP ne garantit pas l'exécution des produits HP sans interruption ni erreur. Si HP est incapable, dans un délai
raisonnable, de réparer ou de remplacer un produit et de le remettre dans l'état décrit par la garantie, vous pourrez
bénéficier d'un remboursement équivalent au prix d'achat, à condition de retourner rapidement le produit
défectueux.
Les produits HP peuvent contenir des pièces reconstruites équivalentes à des produits neufs au niveau de leurs
performances ou qui pourraient avoir été utilisées accessoirement.
La garantie ne s'applique pas aux vices résultant (a) d'un entretien ou d'un étalonnage incorrect ou inadéquat, (b)
de logiciels, interfaces, pièces ou consommables non fournis par HP, (c) d'une modification non autorisée ou d'une
utilisation abusive, (d) d'une exploitation ne répondant pas aux spécifications écologiques publiées pour le produit
ou (e) d'une préparation du site ou d'un entretien incorrects.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET
AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU ORALE, N'EST EXPRIMEE OU IMPLICITE. HP
REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE, CONDITION OU QUALITE LOYALE ET MARCHANDE,
QUALITE SATISFAISANTE OU ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE IMPLICITE. Certains pays/régions,
états ou provinces n'autorisent pas de limitation quant à la durée d'une garantie implicite. La limitation ou exclusion
mentionnée plus haut peut donc ne pas s'appliquer. Outre les droits légaux spécifiques octroyés par cette garantie,
vous pouvez disposer d'autres droits qui varient d'un pays/région à l'autre ou encore d'un état ou d'une province
à l'autre. La garantie limitée de HP s'applique dans tout pays/région où HP propose un service d'assistance pour
ce produit et où HP commercialise ce produit. Le niveau du service de garantie que vous recevez peut varier en
fonction des normes locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adéquation ou le fonctionnement du produit pour le
rendre opérationnel dans un pays/région auquel/à laquelle il n'est pas destiné pour des motifs légaux ou
réglementaires.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, LES RECOURS ENONCES DANS CETTE CLAUSE DE
GARANTIE SONT LES RECOURS UNIQUES ET EXCLUSIFS DONT VOUS DISPOSEZ. A L'EXCEPTION DES
CAS PRECITES, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES
DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU
INDIRECTS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNEES) OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE
RELATIF A UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certains pays/régions, états ou provinces n'autorisent
pas d'exclusion ou de limitation quant aux dommages fortuits ou consécutifs. La limitation ou exclusion mentionnée
plus haut peut donc ne pas s'appliquer.
LES TERMES DE LA GARANTIE STIPULES DANS LA PRESENTE DECLARATION, EXCEPTE DANS LES
LIMITES DES LOIS EN VIGUEUR, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT, MAIS S'AJOUTENT
AUX DROITS OBLIGATOIRES REGLEMENTAIRES IMPUTABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT.
236 Annexe B Maintenance et assistance
DUREE DE GARANTIE LIMITEE
1 an, garantie limitée
FRWW