Informations sur les réglementations et la garantie
Déclaration de garantie limitée de Hewlett-Packard
PRODUIT HP
HP LaserJet 9040mfp
HP LaserJet 9050mfp
1
HP garantit que le matériel, les accessoires et les fournitures HP seront exempts de défauts
de matériaux et de fabrication pendant la période spécifiée ci-avant. Si de tels défauts sont
signalés à HP au cours de la période de garantie, HP s'engage, à son entière discrétion, à
réparer ou à remplacer les produits dont les défauts ont été confirmés. Les produits de
remplacement peuvent être soit neufs, soit comme neufs.
2
HP garantit que le logiciel HP, s'il est correctement installé et utilisé, ne présentera pas
d'échec d'exécution de ses instructions de programmation lié à des défauts de matériaux et
de fabrication pour la période indiquée ci-avant. Si de tels défauts sont signalés à HP au
cours de la période de garantie et qu'ils empêchent l'exécution normale des instructions de
programmation du logiciel, HP s'engage à remplacer le support du logiciel.
3
HP ne garantit pas que le fonctionnement des produits HP sera ininterrompu ou sans erreur.
Si HP n'est pas en mesure de réparer ou de remplacer le produit garanti dans un délai
raisonnable, il le remboursera au prix d'achat après le retour du produit par le client.
4
Les produits HP peuvent contenir des composants remanufacturés dont les performances
sont identiques à celles des composants neufs ou contenir des composants ayant été
soumis à un emploi fortuit.
5
La période de garantie commence à la date de livraison ou à la date d'installation si celle-ci
est effectuée par HP. Si le client prévoit ou repousse l'installation par HP plus de 30 jours
après la livraison, la garantie commence au 31ème jour à compter de la date de livraison.
6
La garantie ne couvre pas les défauts causés par (a) un entretien ou un étalonnage incorrect
ou inadéquat, (b) des logiciels, des interfaces, des composants ou des fournitures non
fournis par HP, (c) une modification ou une utilisation non autorisée, (d) une exploitation en
dehors des spécifications environnementales publiées pour le produit, ou (e) une
préparation ou un entretien incorrect du site.
7
DANS LA LIMITE DES DISPOSITIONS LEGALES DE VOTRE PAYS, LES GARANTIES
PRECEDENTES SONT EXCLUSIVES, ET AUCUNE AUTRE GARANTIE, ORALE OU
ECRITE, N'EST EXPRESSE NI IMPLICITE. HP REJETTE EN PARTICULIER LES
GARANTIES OU CLAUSES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE SATISFACTION
ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
8
DANS LA LIMITE DES DISPOSITIONS LEGALES DE VOTRE PAYS, LES RECOURS
DECRITS DANS CETTE DECLARATION DE GARANTIE CORRESPONDENT AUX
SEULES POSSIBILITES DE RECOURS DU CLIENT. SAUF INDICATION CONTRAIRE, HP
OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR
RESPONSABLES DE LA PERTE DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS,
SPECIAUX, ACCIDENTELS, FORTUITS (IMPLIQUANT LA PERTE DE GAINS OU DE
DONNEES), OU D'AUTRES TYPES DE DOMMAGE, SUR LA BASE D'UN CONTRAT, D'UN
ACTE DELICTUEL OU DE TOUTE AUTRE CAUSE.
9
POUR LES TRANSACTIONS DES CONSOMMATEURS EN AUSTRALIE ET EN
NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE GARANTIE DE CETTE DECLARATION, SAUF
DANS LES LIMITES LEGALEMENT AUTORISEES, N'EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT,
NI NE MODIFIENT LES DROITS DE VENTE STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES, MAIS VIENNENT S'AJOUTER A CES DROITS.
FRWW
DUREE DE LA GARANTIE
1 an, sur site
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