Table des Matières
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ne peut pas modifier, décompiler, désassembler, décrypter, extraire le logiciel ou le
soumettre à l'ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être donné en location, cédé
ou proposé en sous-licence, que ce soit en tout ou en partie. 2. Contrôle des
exportations : Le logiciel, y compris les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations, notamment l'U.S. Export Administration
Act et la législation connexe, et peut être soumis aux règles d'importation et
d'exportation d'autres pays. Le client s'engage à se conformer de manière stricte à
toutes les réglementations et reconnaît qu'il est de son devoir d'obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer le logiciel. Le logiciel ne peut être
téléchargé, exporté ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant de Cuba,
de l'Irak, de l'Iran, de la Corée du Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste
pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis à l'embargo par les États-
Unis; ni (ii) vers quiconque figurant sur la liste Specially Designated Nations du
Département du Trésor américain ou sur la liste Table of Denial Orders du
Département du commerce américain. 3. Droits limités : L'utilisation, la duplication
ou la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis sont soumises aux limitations
énoncées dans les Rights in Technical Data and Computer Software Clauses des
documents DFARS 252.227-7013(c) (1) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
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