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qu'il reste dans la zone d'émission principale du signal radio (à la
hauteur de l'antenne) et qu'il se trouve très près de l'antenne, ce qui,
bien évidemment, a peu de risques de se produire.
Lorsque les antennes cellulaires et PCS sont placées sur des toits, les
niveaux RF des toits en question et de ceux qui se trouvent à proximité
sont généralement supérieurs à ceux rencontrés au niveau du sol.
Cependant, pour atteindre un niveau d'exposition proche des limites de
sécurité adoptées, il faudrait se trouver très près des antennes, ou
juste devant. En outre, pour les antennes de type secteur
(généralement utilisées pour les stations cellulaires placées sur les
toits), les niveaux RF relevés sur le côté et à l'arrière de ces antennes
sont insignifiants. Vous trouverez les directives générales concernant
les installations d'antennes et les circonstances dans lesquelles la
conformité d'une installation aux réglementations FCC peut être mise
en cause dans le guide « A Local Government Official's Guide to
Transmitting Antenna RF Emission Safety: Rules, Procedures, and
Practical Guidance » (Guide de l'agent de l'administration locale
concernant la sécurité des émissions RF des antennes émettrices :
règles, procédures et conseils pratiques). Vous trouverez ce guide à
l'adresse URL : http://www.fcc.gov/oet/rfsafety.
Qui réglemente l'exposition aux radiations des fours à
micro-ondes, postes de télévision et écrans d'ordinateurs ? La
Food and Drug Administration est responsable de la protection du
public contre les radiations dangereuses en ce qui concerne ces
produits de consommation.
La FCC surveille-t-elle régulièrement les radiations RF provenant
des antennes ? La FCC ne dispose pas des ressources ou du
personnel nécessaire pour surveiller régulièrement les émissions des
milliers d'émetteurs soumis à la juridiction de la FCC. La FCC dispose
cependant d'instruments de mesure permettant d'évaluer les
niveaux RF dans les zones pouvant être accessibles au public ou aux
ouvriers. En cas de mise en évidence d'une non-conformité
potentielle aux directives d'exposition de la FCC dans une installation
réglementée par la FCC, le personnel de l'Office of Engineering and
Technology ou du FCC Enforcement Bureau peut mener une enquête
et, si nécessaire, prendre des mesures précises. Vous trouverez des
indications concernant les circonstances dans lesquelles la
conformité d'une installation aux réglementations FCC peut être
mise en cause dans le guide « A Local Government Official's Guide to
Transmitting Antenna RF Emission Safety: Rules, Procedures, and
C O N S I G N E S I M P O R T A N T E S D E S É C U R I T É E T R E N S E I G N E M E N T S D E N A T U R E J U R I D I Q U E
Practical Guidance » (Guide de l'agent de l'administration locale
concernant la sécurité des émissions RF des antennes émettrices :
règles, procédures et conseils pratiques). Vous trouverez ce guide à
l'adresse URL : http://www.fcc.gov/oet/rfsafety. Les problèmes
d'exposition potentiels doivent être signalés à la FCC ; pour ce faire,
contactez le programme de sécurité RF de la FCC au 202-418-2464
ou envoyez un courriel à l'adresse URL rfsafety@fcc.gov.
La FCC dispose-t-elle d'une base de données incluant des
informations concernant l'emplacement et les paramètres
techniques de toutes les tours émettrices sous sa
réglementation ? Chacun des bureaux de la FCC dispose de son
propre système de base de données de licences pour le(s) service(s)
qu'il réglemente (télévision, service cellulaire, stations satellite-terre).
La FCC émet deux types de licences : spécifiques à un site Web ou
commerciales. Dans le cas d'installations sous licence spécifique à
un site Web, les informations techniques sont recueillies auprès du
licencié dans le cadre du processus de cession de licence.
Cependant, en ce qui concerne les licences commerciales (exemple :
PCS, cellulaire), le licencié obtient le droit d'opérer un système de
communications radio dans une zone géographique en utilisant
autant d'installations que nécessaire, et il n'a pas à fournir à la FCC
des informations spécifiques concernant l'emplacement et les
paramètres de fonctionnement de ces installations.
Vous trouverez des informations concernant les installations sous
licence spécifique à un site dans la section « General Menu Reports »
(GenMen) à l'adresse URL http://gullfoss2.fcc.gov/cgi-bin/ws.exe/
genmen/index.hts.
Les divers bureaux de la FCC publient également, au minimum une
fois par semaine, des extraits globaux de leurs bases de données de
licences. Chaque base de données dispose de sa propre structure de
fichiers. Ces extraits sont composés de multiples fichiers de taille
très importante. L 'Office of Engineering and Technology (OET) de la
FCC conserve un index de ces bases de données à l'adresse URL
http://www.fcc.gov/oet/info/database/fadb.html. Les points d'entrée
dans les diverses bases de données incluent la fréquence, l'état/le
pays, la latitude/la longitude, l'indicatif d'appel et le nom du licencié.
Pour plus d'informations sur les bases de données existantes de la
Commission, contactez Donald Campbell par courriel à l'adresse URL
dcampbel@fcc.gov ou par téléphone au 202-418-2405.
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