Droit D'apporter Des Contributions; Droit De Distribution; Distribution Du Logiciel Sans Modification - 7links PX-3755-675 Guide De Démarrage Rapide

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opération de chargement, d'a chage, d'exécution,
de transmission ou de stockage du Logiciel qu'il est en
droit d'e ectuer en vertu du Contrat.

5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS

Le droit d'apporter des Contributions comporte
le droit de traduire, d'adapter, d'arranger ou
d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et
le droit de reproduire le logiciel en résultant.
Le Licencié est autorisé à apporter toute
Contribution au Logiciel sous réserve de mentionner,
de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de
cette Contribution et la date de création de celle-ci.

5.3 DROIT DE DISTRIBUTION

Le droit de distribution comporte notamment
le droit de di user, de transmettre et de
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communiquer le Logiciel au public sur tout support
et par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur
le marché à titre onéreux ou gratuit, un ou des
exemplaires du Logiciel par tout procédé.
Le Licencié est autorisé à distribuer des copies
du Logiciel, modi é ou non, à des tiers dans les
conditions ci-après détaillées.

5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION

Le Licencié est autorisé à distribuer des copies
conformes du Logiciel, sous forme de Code
Source ou de Code Objet, à condition que cette
distribution respecte les dispositions du Contrat
dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,

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