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Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au
Licencié d'une licence non exclusive, cessible et mondiale
du Logiciel telle que dé nie ci-après à l'article 5 pour toute
la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat
est réputée acquise du fait du premier des faits suivants:
•
(i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment
par téléchargement à partir d'un serveur distant ou par
chargement à partir d'un support physique;
•
(ii) le premier exercice par le Licencié de l'un
quelconque des droits concédés par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment
un avertissement relatif aux spéci cités du Logiciel,
à la restriction de garantie et à la limitation à un
usage par des utilisateurs expérimentés a été mis
à disposition du Licencié préalablement à son
acceptation telle que dé nie à l'article 3.1 ci dessus et
le Licencié reconnaît en avoir pris connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation
par le Licencié telle que dé nie en 3.1.
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