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Ce produit contient un logiciel distribué
entièrement ou partiellement sous licence publique
générale GNU, Version 2 (GPL).
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concertation entre ses auteurs a n que le respect de
deux grands principes préside à sa rédaction :
•
d'une part, le respect des principes de di usion
des logiciels libres : accès au code source, droits
étendus conférés aux utilisateurs,
•
d'autre part, la désignation d'un droit applicable,
le droit français, auquel elle est conforme, tant
au regard du droit de la responsabilité civile que
du droit de la propriété intellectuelle et de la
protection qu'il o re aux auteurs et titulaires des
droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria]
L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement
public de recherche à caractère scienti que, technique
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