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Article 2 - OBJET
Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une licence non
exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que définie ci-après à l'article 5 pour
toute la durée de protection des droits portant sur ce Logiciel.
Article 3 - ACCEPTATION
3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée acquise du fait du
premier des faits suivants :
* (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par téléchargement à
partir d'un serveur distant ou par chargement à partir d'un support physique;
* (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des droits concédés
par le Contrat.
3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement relatif aux
spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à la limitation à un usage par des
utilisateurs expérimentés a été mis à disposition du Licencié préalablement à son
acceptation telle que définie à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris
connaissance.
Article 4 - ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE
4.1 ENTRÉE EN VIGUEUR
Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié telle que définie
en 3.1.
4.2 DURÉE
Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de protection des droits
patrimoniaux portant sur le Logiciel.
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