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du mode d'emploi, ainsi que
tous cas de force majeure;
• la réparation ou le
remplacement des éléments
mobiles (cordons, fi ls,
prises, antennes, etc...),
le remplacement des
éléments accessoires dont le
renouvellement régulier est
nécessaire (piles, batteries,
papier, encre, etc...) et la
fourniture en produits de
nettoyage.
La garantie n'est pas applicable :
• si le client modifi e ou répare
l'appareil terminal lui-même
ou avec les services de
personnes non habilitées par
Belgacom;
• ou s'il enlève ou falsifi e les
numéros de fabrication et/ou
les marques de l'appareil
terminal.
La responsabilité de Belgacom
ne pourrait être engagée
pour des dommages indirects
ou immatériels subis par le
client du fait d'un mauvais
fonctionnement de l'appareil
terminal, tels que notamment
Section
Conditions de la garantie
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toute perte de production,
manque à gagner ou perte de
contrats.
Les conditions générales
de vente de nos appareils
terminaux peuvent être
obtenues sur simple demande
dans tous les services de
Belgacom accessibles au public
ou sur www.belgacom.be
BELGACOM société anonyme
de droit public
bd du Roi Albert II 27
B-1030 Bruxelles
TVA BE 0202.239.951
RPM Bruxelles
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