Table des Matières
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approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester
l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions
permettant d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs
données et, plus généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les
mêmes conditions de sécurité. Ce contrat peut être reproduit et
diffusé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout
ni suppression de clauses.
Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le
titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation
aux dispositions qu'il contient.
Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec
une lettre capitale, auront la signification suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles
versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de
Code Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au
moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source
et éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de leur première diffusion
sous les termes du Contrat.
Logiciel Modifié : désigne le Logiciel modifié par au moins une
Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes de
programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de
modifier le Logiciel.
SOMIKON – www.somikon.fr
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