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CONTRAT DE LICENCE AVEC
L'UTILISATEUR FINAL
NOTE POUR L'UTILISATEUR FINAL : LE TÉLÉCHARGEMENT OU L'INSTALLATION DU
LOGICIEL, OU L'UTILISATION DU PRODUIT DATALOGIC INCLUANT CE LOGICIEL,
L'UTILISATEUR FINAL ACCEPTE LES OBLIGATIONS À SA CHARGE PRÉVUES DANS LE
PRÉSENT CONTRAT. AU CAS OÙ L'UTILISATEUR FINAL N'ACCEPTERAIT PAS TOUS LES
TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, DATALOGIC REFUSERA LA CESSION DE LICENCE DU
LOGICIEL ET L'UTILISATEUR FINAL NE SERA PAS AUTORISÉ AU TÉLÉCHARGEMENT, À
L'INSTALLATION OU À L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DU PRODUIT DATALOGIC.
Le présent contrat de licence avec l'utilisateur final (« EULA », End User License
Agreement) conclu entre Datalogic IP Tech S.r.l. ayant siège social à Via San Vitalino 13,
40012 Calderara di Reno (Bologne), Italie (« Datalogic »), et l'utilisateur, personne
physique ou morale (« Utilisateur final » ou « Vous ») ayant acheté un ou plusieurs
Sentinel Datalogic (« Produit Datalogic ») selon les termes et les conditions figurant
dans tout contrat d'achat ou vente. Le présent EULA Datalogic s'applique au Logiciel
contenu dans le Produit Datalogic (« Logiciel intégré ») et à tout autre logiciel, dans la
mesure applicable, fourni en tant que logiciel d'application en option (« Logiciel
d'application » qui avec le « Logiciel intégré » est ci-après dénommé « Logiciel »).
1. Concession de la Licence
1.1 Datalogic accorde à l'utilisateur final une licence non exclusive individuelle, sans
possibilité de transfert ni de cession par sous-licence, révocable, limitée à l'usage du
Logiciel, exclusivement avec le Produit Datalogic où il est intégré ou pour lequel il est
destiné à être utilisé, seulement sous forme adéquate à la lecture automatique,
uniquement pour usage professionnel interne de la part de l'Utilisateur final.
1.2 Les utilisateurs finaux ne sont pas autorisés à distribuer, céder par sous-licence,
louer, prêter, donner en crédit-bail, transférer, exporter, réexporter, revendre, expédier
ou réaffecter ou faire exporter, réexporter, revendre, expédier ou réaffecter,
directement ou indirectement, le Logiciel aux termes du présent Contrat. L'utilisateur
final n'est pas autorisé lui-même et il doit interdire à toute autre personne de : (i)
modifier, traduire, décompiler, soumettre à des activités de rétro-ingénierie,
désassembler ou extraire les mécanismes internes du Logiciel ; (ii) copier la
fonctionnalité des Produits Datalogic ; (iii) enlever tout avertissement, marque,
étiquette ou logo de propriété des Produits Datalogic ; (iv) louer ou transférer,
totalement ou en partie le Logiciel à n'importe quelle autre partie sans l'autorisation
préalable sous forme écrite de la part de Datalogic.
1,3. Le titre de propriété du Logiciel objet de la licence reste la propriété du Datalogic
ou du tiers ayant accordé le droit de licence à Datalogic. Le présent Contrat n'accorde à
l'utilisateur final aucun droit de propriété intellectuelle. Le terme « achat » ou son
équivalent utilisé dans le présent contrat en référence au Logiciel signifie « acquérir
sous licence ». L'Utilisateur final n'a pas le droit d'obtenir ou utiliser le code source de
n'importe quel Logiciel sous licence.
iii
MANUEL D'INSTRUCTION
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