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139177_Rev_D 9.16.10
Garantie limitée de Jøtul sur les
appareils de chauffage au gaz
Cette garantie s'applique aux appareils de chauffage au gaz
identifiés par les marques de commerce Jøtul, Scan et Atra, tel
qu'établi ci-dessous.
A. Portes en fonte d'acier, composants de contour, et chambre
de combustion :
Jøtul North America Inc. (JØTUL) garantit à l'acheteur initial
que les composants susmentionnés pour poêles ou foyers au
gaz Jøtul, Scan ou Atra sont exempts de défauts de matériaux
et de fabrication pour une période de cinq (5) ans à compter
de la date d'achat. Cette garantie est assujettie aux conditions,
exclusions et limitations ci-dessous.
B. Brûleurs et accessoires des brûleurs, panneaux de
chambre de combustion :
JØTUL garantit à l'acheteur initial que les composants
susmentionnés pour poêles ou foyers au gaz Jøtul, Scan ou
Atra sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication
pour une période de deux (2) ans à compter de la date
d'achat. Cette garantie est assujettie aux conditions,
exclusions et limitations ci-dessous :
C. Composants électriques et du système de gaz (contrôles,
tuyauterie, valve et ventilateur) :
JØTUL garantit à l'acheteur initial que les composants
susmentionnés pour poêles ou foyers au gaz Jøtul, Scan ou
Atra sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication
pour une période d'un (1) an à compter de la date d'achat.
Cette garantie est assujettie aux conditions, exclusions et
limitations ci-dessous :
JØTUL réparera ou remplacera (incluant les défauts de matériaux et de
fabrication), à son choix, tout composant susmentionné que JØTUL jugera
couvert par cette garantie. Le client doit, et ce à ses propres frais, faire
expédier ou livrer le composant défectueux à un détaillant autorisé Jøtul, Scan
ou Atra, et s'occuper du retour ou de la cueillette du composant réparé. Si, lors
de l'inspection, JØTUL détermine que le composant est couvert par cette
garantie, la réparation ou le remplacement sera effectué tel que spécifié ci-
dessus. Cette garantie n'est pas transférable et s'applique seulement à
l'acheteur initial du poêle ou foyer au gaz Jøtul, Scan ou Atra. Ce paragraphe
établit le seul recours offert en vertu de la présente garantie, en cas de
défaillance quelconque d'un poêle ou foyer au gaz Jøtul, Scan ou Atra.
La période de garantie pour tout composant remplacé sera la portion
résiduelle de la période de garantie non expirée du composant initial.
Veuillez conserver toute facture et/ou reçu daté dans vos dossiers, comme
preuve d'achat.
LIMITES ET EXCLUSIONS
AVIS : Cette garantie sera annulée si l'installation ou le service après
installation n'est pas assuré par un installateur ou service d'entretien autorisé,
ou par le fournisseur de gaz, ou si l'installation n'est pas conforme aux
instructions d'installation et d'utilisation fournies dans le présent manuel
d'utilisation, ou aux règlements locaux et/ou nationaux des codes du bâtiment
et de la sécurité-incendie. Une liste des installateurs, services d'entretien et
fournisseurs de gaz autorisés est donnée par le National Fireplace Institute à
l'adresse suivante : http://www.nficertified.org/.
Cette garantie ne couvre pas les dommages et frais suivants :
1) La réparation ou le remplacement des pièces dont l'usure est normale
durant la période de garantie, ou des pièces qui doivent être remplacées dans
le cadre d'un entretien normal.
Ces pièces incluent les joints d'étanchéité
vitre (sauf si ces pièces sont endommagées en raison de chocs thermiques).
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Tout dommage causé par une installation incorrecte, c'est-à-dire non
2)
conforme aux instructions du présent manuel
locaux et/ou nationaux des codes du bâtiment et de la sécurité-incendie.
3)
Tout dommage
dû aux services effectués par un installateur, service
d'entretien ou fournisseur de gaz, sauf si cela est autorisé par écrit par JØTUL.
4) Les frais de main-d'œuvre et autre frais liés à la réparation de contrôles de
gaz, de tuyauterie, de brûleurs, de jeux de bûches ou de la chambre de
combustion en tôle, en dehors des périodes de garantie susmentionnées.
5)
Dommages dus à
une modification, utilisation ou réparation non approuvée.
6)
Tout dommage
aux surfaces en émail,
ou un emploi abusif, incluant une utilisation non conforme aux instructions
d'utilisation du présent manuel d'utilisation. De tels dommages peuvent
typiquement être identifiés par la présence
décoloration du fini émaillé.
7) Les frais dus au temps de voyagement et/ou à la perte de service.
8) Les dommages encourus pendant la période de transit du poêle ou foyer au
gaz Jøtul, Scan ou Atra. EN AUCUN CAS JØTUL, SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES
ACTIONNAIRES, AFFILIÉS, MEMBRES, EMPLOYÉS, AGENTS OU REPRÉSENTANTS, NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS LE CLIENT POUR TOUT DOMMAGE
SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE, CONSÉQUENT, DOMMAGE-INTÉRÊT OU AUTRE
DOMMAGE SIMILAIRE, INCLUANT (ENTRE AUTRES) LA PERTE DE PROFITS OU DE
VENTES, LES BLESSURES OU DOMMAGES MATÉRIELS, OU LES DOMMAGES À UNE
STRUCTURE OU À SON CONTENU, SURVENANT EN VERTU D'UN ARTICLE DE LOI
QUELCONQUE. TOUTES GARANTIES IMPLICITES, INCLUANT LES GARANTIES
IMPLICITES DE
QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE COMMERCIALE, EN VERTU DE LA
PRÉSENTE GARANTIE (OU AUTRE), SONT LIMITÉES EN DURÉE À LA DURÉE DE CETTE
GARANTIE
ÉCRITE. SAUF SI EXPRESSÉMENT ÉTABLI DANS LA PRÉSENTE GARANTIE,
JØTUL NE FAIT AUCUNE AUTRE GARANTIE ORALE, ÉCRITE OU AUTRE, SUR LES
POÊLES OU FOYERS AU GAZ JØTUL, SCAN OU ATRA.
Certains États ne permettent aucune limite ou exclusion aux dommages
indirects ou consécutifs, ou aucune limite de durée des garanties implicites.
Donc, les limites ou exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.
Cette garantie vous donne des droits légaux spécifiques, et vous pourriez avoir
d'autres droits, qui peuvent varier d'un État à l'autre.
JØTUL se réserve le droit de discontinuer, modifier ou changer les matériaux
utilisés pour produire le poêle ou foyer au gaz Jøtul, Scan ou Atra. JØTUL a le
droit de remplacer tout composant défectueux par des composants de
substitution que JØTUL juge être de qualité et prix essentiellement égaux.
La valeur monétaire maximale que peut débourser JØTUL, en cas de bris de la
présente garantie, est limitée exclusivement au coût pour fournir un composant
de remplacement. JØTUL ne pourra en aucun cas être tenue responsable des
frais de main-d'œuvre encourus par d'autres en rapport avec un composant
défectueux quelconque. Tout frais ou dépense au-delà de ceux expressément
assumés par JØTUL en vertu de la présente garantie, sera sous la
responsabilité exclusive du(des) propriétaire(s) du poêle ou foyer au gaz Jøtul,
Scan ou Atra.
Aucun détaillant, distributeur ou autre personne n'est autorisée à modifier,
prolonger ou augmenter les dispositions de cette garantie limitée au nom de
JØTUL. AUCUN CHANGEMENT OU MODIFICATION À CETTE GARANTIE NE SERA
VALIDE SAUF SI CELA EST STIPULÉ PAR UN DOCUMENT ÉCRIT ET SIGNÉ À LA MAIN
PAR UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE JØTUL.
Un installateur autorisé peut avoir reçu certains renseignements particuliers
liés au poêle ou foyer au gaz Jøtul, Scan ou Atra; cependant, aucun
installateur autorisé ou autre personne pouvant avoir entretenu cet appareil
n'est considéré comme un agent de JØTUL. Aucune inférence ne peut être
faite à l'effet que JØTUL a testé, certifié ou déclaré une personne comme étant
qualifiée pour installer ou réparer l'appareil. JØTUL ne peut être tenue
responsable d'aucune façon, de quelque erreur ou omission par une personne
installant ou réparant un poêle ou foyer au gaz Jøtul, Scan ou Atra.
Si vous croyez que votre poêle ou foyer au gaz Jøtul, Scan ou Atra est
défectueux, vous devez contacter votre détaillant autorisé Jøtu, Scan ou Atra
le plus près de chez vous, lequel préparera une réclamation de garantie. POUR
VALIDER LA COUVERTURE DE GARANTIE, JØTUL DOIT RECEVOIR UN AVIS DE DÉFAUT
POSSIBLE, ET CE DANS UN DÉLAI DE SOIXANTE (60) JOURS À COMPTER DE LA DATE À
LAQUELLE CE DÉFAUT A ÉTÉ DÉCOUVERT POUR LA PREMIÈRE FOIS, OU AURAIT
et la
RAISONNABLEMENT PU AVOIR ÉTÉ DÉCOUVERT.
Cette garantie est établie par Jøtul North America, Inc.,
55 Hutcherson Drive, Gorham, Maine 04038 USA
d'utilisation
ou aux
règlements
causé par
une utilisation inadéquate
de cloques, de craquelures ou de
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