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fournisseurs; (d) distribution, accord
sous-licence ou autre transfert du
logiciel TeleNav à d'autres, sauf dans
le cadre de votre transfert permanent
du logiciel TeleNav; ou (e) utilisation
du logiciel TeleNav d'une manière qui
i. porte atteinte à la propriété intellectuelle
ou aux droits de propriété, droits de
publicité ou de confidentialité ou à d'autres
droits de toute partie,
ii. viole des lois, statuts, ordonnances ou
règlements, y compris, sans s'y limiter, les
lois et réglementations relatives aux
pourriels, à la vie privée, à protection des
consommateurs et des enfants, à
l'obscénité ou à la diffamation, ou
iii. est à caractère nuisible, menaçant,
abusif, harcelant, tortueux, diffamatoire,
vulgaire, obscène, calomnieux ou
autrement répréhensible. et (f) cédé à
crédit-bail, loué, ou autrement permet
l'accès non autorisé par des tiers au logiciel
TeleNav sans autorisation écrite préalable
de TeleNav.
4. Avis de non-responsabilité
•
Dans la pleine mesure où le permet la
loi, en aucun cas TeleNav, ses
concédants de licence et fournisseurs,
ou agents ou employés ne seront tenus
responsables de ce qui précède, de
toute décision prise ou poursuite
engagée par vous ou par une autre
personne en se fiant à l'information
fournie par le logiciel TeleNav. TeleNav
ne garantit pas également l'exactitude
de la carte ou d'autres données
utilisées pour le logiciel TeleNav. De
telles données peuvent ne pas toujours
refléter la réalité en raison de divers
facteurs, entre autres, les fermetures
de route, la construction, les conditions
météorologiques, les nouvelles routes
et d'autres conditions changeantes.
Vous assumez l'intégralité du risque
qui découle de votre utilisation du
2022 Bronco (TG1) Canada/United States of America, frCAN, Edition date: 202109, First-Printing
Informations client
•
•
5. Limitation de responsabilité
•
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logiciel TeleNav. Par exemple, mais
sans s'y limiter, vous consentez à ne
pas compter sur le logiciel TeleNav
pour la navigation critique dans les
secteurs où votre bien-être ou votre
survie, ainsi que le bien-être et la survie
des autres, dépend de l'exactitude de
la navigation, dans la mesure où les
cartes ou la fonctionnalité du logiciel
TeleNav ne sont pas conçues pour
soutenir de telles applications à risque
élevé, surtout dans des régions
géographiquement plus éloignées.
TELENAV DÉCLINE EXPLICITEMENT
ET EXCLUT TOUTES LES GARANTIES
À PROPOS DU LOGICIEL TELENAV,
QU'ELLES SOIENT STATUTAIRES,
EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS
TOUTES LES GARANTIES QUI
POURRAIENT RÉSULTER DE
TRANSACTIONS COMMERCIALES, DE
PRATIQUES COMMERCIALES
COURANTES OU DE L'USAGE DU
COMMERCE ET Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE,
D'ADÉQUATION À UN BUT
PARTICULIER ET D'ABSENCE DE
CONTREFAÇON DE DROITS DE TIERS
PAR RAPPORT AU LOGICIEL DE
TELENAV.
Certaines juridictions ne permettent
pas l'avis de non-responsabilité de
certaines garanties. Cette limitation
peut donc ne pas s'appliquer à votre
cas.
DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE
PERMET, EN AUCUN CAS TELENAV
OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ET FOURNISSEURS NE SERONT
TENUS RESPONSABLES ENVERS
VOUS OU ENVERS DES TIERS DES
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