Publicité
Manuel d'installation
00825-0603-3104
c) Si le programme modifié fonctionne normalement de façon interactive, vous devez faire
en sorte que, lorsqu'on le lance pour l'utilisation interactive ordinaire, il imprime ou affiche
un avis indiquant le droit d'auteur et précisant qu'il n'y a pas de garantie (ou indiquant que
vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent le redistribuer aux présentes
conditions, et indiquant aux utilisateurs comment ils peuvent consulter une copie de la
présente licence. (Exception : si le programme lui-même est interactif mais n'imprime pas
normalement un tel avis, il n'est pas nécessaire que votre ouvrage dérivé imprime cet avis.)
Ces prescriptions s'appliquent à l'ensemble de l'ouvrage modifié. Si des sections
identifiables de cet ouvrage ne sont pas dérivées du programme et peuvent être
raisonnablement considérées comme des ouvrages indépendants et distincts, la présente
licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces parties lorsque vous les distribuez en
tant qu'ouvrages distincts. Toutefois, si vous distribuez ces parties en tant que parties
d'un ensemble qui est un ouvrage dérivé du programme, la distribution de l'ensemble se
fait aux conditions définies dans la présente licence, dont l'autorisation de distribuer des
copies à d'autres preneurs de licence s'applique à l'ensemble et, par conséquent, à chaque
partie, quel que soit son auteur.
En conséquence, la présente section ne vise pas à revendiquer des droits ou à contester
vos droits sur des ouvrages entièrement écrits par vous ; son but est plutôt d'exercer
le droit de contrôler la distribution d'ouvrages individuels ou collectifs dérivés du
programme.
En outre, le simple fait d'ajouter un autre ouvrage non dérivé du programme au
programme (ou à un ouvrage dérivé du programme) sur un support ou un moyen de
distribution ne fait pas entrer l'autre ouvrage dans le champ d'application de la présente
licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le programme (ou un ouvrage dérivé au sens de la
section 2) en code objet ou sous forme exécutable aux conditions définies aux sections 1
et 2 ci-dessus à condition de respecter également l'une des prescriptions ci-après :
a) Le compléter par le code source lisible en machine complet, qui doit être distribué aux
conditions définies aux sections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment employé pour
l'échange de logiciels ; ou
b) Le compléter par une offre écrite, valable au moins trois ans, de communiquer à tout
tiers intéressé, en échange d'une redevance ne dépassant pas le coût de la distribution
physique, une copie complète lisible en machine du code source, aux conditions définies
aux sections 1 et 2 ci-dessus, sur un support couramment employé pour l'échange de
logiciels ; ou
c) Le compléter par les renseignements que vous avez reçus en ce qui concerne l'offre
de distribuer le code source correspondant. (Cette option n'est autorisée que pour la
distribution non commerciale et uniquement si vous recevez le programme en code
objet ou sous forme exécutable avec une telle offre, conformément à la sous-section b)
ci-dessus.)
On entend par code source la forme de l'ouvrage qui permet le plus facilement d'y
apporter des modifications. Dans le cas d'un ouvrage exécutable, le code source complet
s'entend de tout le code source correspondant à tous les modules de l'ouvrage, ainsi que
des fichiers de définition d'interfaces et des programmes (scripts) employés pour contrôler
la compilation et l'installation du fichier exécutable. Toutefois, à titre d'exception, il n'est
pas nécessaire que le code source distribué comprenne tout ce qui est normalement
distribué (sous forme de code source ou sous forme binaire) avec les principaux éléments
(compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation employés pour faire fonctionner
le fichier exécutable, à moins que ces éléments eux-mêmes accompagnent le fichier
exécutable.
Si la distribution du code exécutable ou du code objet est faite en offrant une possibilité de
copie à partir d'un site désigné, l'offre d'un accès équivalant à la copie du code source sur
Manuel d'installation
Licences Open Source
Janvier 2023
107
Publicité
